Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Budget primitif 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 13 février 2020

Analyse du rapport annuel du Délégataire - 2018 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 13 février 2020

Choix du délégataire et attribution du contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation d'une infrastructure le long de l'autoroute A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2020

Assujettissement à la TVA du Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2020

Débat sur les Orientations Budgétaires pour I'année 2020 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2020