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Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Conseil général de la Lozère
Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication : Direction générale des services
Rédaction : Direction générale des services - Service des assemblées
Conception  : Cabinet du Président & Service informatique et téléphonie

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Direction générale des services
Chef du service des assemblées
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil général de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêtés temporaires de circulation Arrêté - Arrêté temporaire de circulation

Pour accéder aux arrêtés temporaires de circulation (actuellement en cours) concernant une coupure de voirie :

Consultez le site inforoute48.fr

Date de l'acte : 
Jeudi 12 avril 2012
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012

Arrêté N° 2012-059-0027 portant approbation du schéma départemental d'accueil des gens du voyage de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 28 février 2012
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Arrêté N° 12-0390 - Radiation totale de l'inscription d'hypothèque légale Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 20 février 2012
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Arrêté n° 12-0001 fixant pour l’année 2012 les tarifs du service prestataire (Prestation de compensation : PCH) de l’association Présence Rurale 48 (PR48) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 janvier 2012
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Arrêté n° 12-0002 fixant pour l’année 2012 les tarifs « hébergement » et « dépendance » - Maison de Retraite ''Résidence Les Pins'' à Saint-Alban-sur-Limagnole Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 janvier 2012
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

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