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Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Conseil général de la Lozère
Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication : Direction générale des services
Rédaction : Direction générale des services - Service des assemblées
Conception  : Cabinet du Président & Service informatique et téléphonie

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Direction générale des services
Chef du service des assemblées
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil général de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Syndicat Mixte d’Études et de Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon - Délibération_12-04_02 - Demande de retrait du Conseil général de la Haute-Garonne et de la Région Rhône Alpes Acte des syndicats mixtes

Date de l'acte : 
Vendredi 6 avril 2012
Date de publication : 
Mardi 17 avril 2012
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Syndicat Mixte d’Études et de Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon - Délibération_12-04_01 - Document des orientations budgétaires Acte des syndicats mixtes

Date de l'acte : 
Vendredi 6 avril 2012
Date de publication : 
Mardi 17 avril 2012
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Syndicat Mixte d’Études et de Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon - Délibération_12-04_04 - Indemnité de conseil au comptable public pour 2011 Acte des syndicats mixtes

Date de l'acte : 
Vendredi 6 avril 2012
Date de publication : 
Mardi 17 avril 2012
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Syndicat Mixte d’Études et de Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon - Délibération_12-04_03 - Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2011 Acte des syndicats mixtes

Date de l'acte : 
Vendredi 6 avril 2012
Date de publication : 
Mardi 17 avril 2012
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Syndicat Mixte d’Études et de Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon - Délibération_12-04_05 - Renouvellement de la diminution des cotisations à titre exceptionnel pour 2012 Acte des syndicats mixtes

Date de l'acte : 
Vendredi 6 avril 2012
Date de publication : 
Mardi 17 avril 2012
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