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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Recoules-d’Aubrac - RD : 112 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009
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Massegros Causses Gorges - RD : 32 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 19 août 2009
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Massegros Causses Gorges - RD : 46 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 19 août 2009
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Massegros Causses Gorges - RD : 32 & 46 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 août 2009
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Subventions versées aux associations - Année 2008 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 9 juin 2009
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Sainte-Croix-Vallée-Française - RD : 983 & 4 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 janvier 2009
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Mont Lozère et Goulet - RD : 20 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 novembre 2008
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Subventions versées aux associations - Année 2007 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 29 avril 2008
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Le Buisson - RD : 253 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 8 février 2008
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Rimeize et Fontans - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 13 décembre 2007
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Subventions versées aux associations - Année 2006 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 4 juillet 2007
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lachamp-Ribennes - RD : 999 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 1 juin 2007
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Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 986 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 27 avril 2007
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Florac - RD : 907 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2006
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Subventions versées aux associations - Année 2005 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Vendredi 17 novembre 2006
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif aux travaux sur RD Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 27 mars 2002
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