Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté de délégation de signature pour l'intérim du Directeur général des Services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023

Procès-verbal du Conseil départemental du 9 juin 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023

Avis d'ouverture d'enquête publique Commune de Bédouès-Cocures Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2023

Bédouès-Cocurès - RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 octobre 2023

Ventalon-en-Cévennes - RD : 35 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 octobre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 5 octobre 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 26 SEPTEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 28 septembre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 18 septembre 2023

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 59 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 26 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023

RD : 59 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023

RD : 26 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 31 août 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 17 août 2023

Langogne - RD : 34 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 8 août 2023

Arrêté n°23-2052 complétant l'arrêté n°23-1612 et accordant délégation de signature au sein de la DGRI Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 7 août 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT-BIEF-2023-215-0001 EN DATE DU 3 AOUT 2023 PORTANT APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER À DES TERRAINS APPARTENANT AU DEPARTEMENT DE LA LOZÈRE, SIS SUR LA COMMUNE DE SAINT LEGER DE PEYRE Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 août 2023

Organisation des directions et des services Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 31 juillet 2023

Nomination par intérim et délégation de signature pour la DCLE Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 31 juillet 2023

Arrêté portant nomination et accordant délégation de signature à M. Jérôme LEGRAND en qualité de DGS Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 31 juillet 2023

Délégation signature intérim directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 21 juillet 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2023

Arrêté N° 23-1946 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 18 juillet 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUILLET 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 juillet 2023

Meyrueis - RD : 996 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 juillet 2023

Délégation signature intérim directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 7 juillet 2023

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 59 & 26 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 juillet 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 3 juillet 2023

Procès-verbal du Conseil départemental du 20 mars 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Jeudi 15 juin 2023

Arrêté N° 23-1714 fixant les tarifs pour la vente de boissons et de livres au Domaine de Boissets Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 12 juin 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 9 JUIN2023 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 9 juin 2023

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 9 JUIN 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 9 juin 2023

Pourcharesses - RD : 66 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juin 2023

RD : 66 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juin 2023

RD : 66 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juin 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2023

Fontans - RD : 58 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 25 mai 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 22 mai 2023

Délégations signature élus, représentations et déports Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 22 mai 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 16 mai 2023

Lanuéjols - RD : 41 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mai 2023

RD : 996 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mai 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 5 mai 2023

Délégation de signature pour les actes relevant de la Direction générale (du 2 au 5 mai 2023 inclus) Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 avril 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 21 AVRIL 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 avril 2023

Julianges - RD : 47 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 13 avril 2023

Délégations de signature de l'admnistration Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 3 avril 2023

Décision N° 23-1206 fixant le nouveau tarif pour le plan de contrôle « Primo pack poissonnier » pour le secteur Hygiène Alimentaire, mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 3 avril 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 20 MARS 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 mars 2023