Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 970 résultats correspondent à votre recherche.

Chadenet - RD : 901 - Arrêté relatif à la priorité (N° 09-3410) Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 17 décembre 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

St Germain du Teil - RD : 52 - Arrêté relatif à la priorité (N° 09-3188) Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 novembre 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

La Fage Montivernoux - RD : 53 - Arrêté relatif à la priorité (N° 09-3098) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Recoules d'Aubrac - RD : 112 - Arrêté relatif à la priorité (N° 09-3099) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Recoules d'Aubrac - Pont de Recoules d'Aubrac - RD : 112 - Arrêté relatif au sens de circulation (N° 09-3099) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

La Fage Montivernoux - Le Pont du Pouget - RD : 53 - Arrêté relatif au sens de circulation (N° 09-3098) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

St Georges de Lévejac - RD : 32 - Arrêté relatif à la priorité (N° 09-2475) Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 19 août 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

St Georges de Lévejac - RD : 46 - Arrêté relatif à la priorité (N° 09-2476) Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 19 août 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

St Georges de Lévejac - RD : 32 et 46 - Arrêté relatif à la priorité (N° 09-2431) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 août 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2008 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 9 juin 2009
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Ste Croix VF - RD : 983 et 40 - Arrêté relatif à la priorité (N° 09-0044) Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 janvier 2009
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Mas d'Orcières - RD : 20 - Arrêté relatif à la priorité (N° 08-3632) Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 novembre 2008
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Luc - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse (N° 08-3307) Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 17 octobre 2008
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2007 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 29 avril 2008
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Le Buisson - Combettes, Le Moulinet - RD : 253 - Arrêté relatif à la vitesse (N° 08-0782) Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 8 février 2008
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Rimeize - Fontans - Pont de Basile - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse (N° 07-3390) Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 13 décembre 2007
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2006 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 4 juillet 2007
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Lachamp - RD : 999 - Arrêté relatif à la priorité (N° 07-1509) Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 1 juin 2007
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Ste Enimie - Amont entrée d'agglo - RD : 986 - Arrêté relatif à la vitesse (N° 07-1288) Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 27 avril 2007
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2005 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Vendredi 17 novembre 2006
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

 
Recevoir le magazine départemental

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66