Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N° 20-0701 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "Nostr'Oustaou" à Grandrieu Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0691 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "Saint Martin" à La Canourgue Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0693 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite Résidence "Margeride" à Châteauneuf-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0680 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé Saint Hélion Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0684 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Lucien OZIOL Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0699 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "F. RAMADIER" de Saint-Chély-d'Apcher à Saint-Chély-d'Apcher Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0678 fixant le prix de journée du SATeLi Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0673 fixant le prix de journée de l'Etablissement d'Accueil Temporaire et d'Urgence Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0675 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement ESAT Bouldoire Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0677 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé de Bernades Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0695 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite de Vialas à Vialas Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0674 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement ESAT Palherets Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0676 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement La Colagne Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0683 fixant le prix de journée du Foyer de Vie L'Horizon Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

Arrêté N° 20-0682 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Saint Hélion Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 21 FEVRIER 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 21 février 2020

Arrêté N° 20-0553 abrogeant les arrêtés 19-1219 et 19-1922 et fixant les tarifs pour la vente de boissons lors des salons, manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 5 février 2020

Compte administratif 2019 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 4 février 2020

Approbation du Compte Administratif 2019 et du Compte de Gestion 2019 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 4 février 2020

Assujettissement à la TVA du Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Lundi 3 février 2020

Débat sur les Orientations Budgétaires pour I'année 2020 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Lundi 3 février 2020

Choix du délégataire et attribution du contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation d'une infrastructure le long de l'autoroute A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Lundi 3 février 2020

Approbation du compte rendu de la réunion du Comité syndical du 6 janvier 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020

Vote du Budget Primitif 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020

Analyse du rapport annuel du Délégataire - 2018 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 31 JANVIER 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020

Constitution de la commission de délégation de service public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020

Budget primitif 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020

Décision N° 20-0457 fixant les tarifs d'analyses d'hydrologie du Laboratoire Départemental d'Analyses, hors contrôle sanitaire officiel des eaux et les tarifs de sérologie dans le cadre des exportations groupées de bovins Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 20 janvier 2020

Approbation du compte rendu de la réunion du Comité syndical du 18 mars 2019 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020

Mise en place de la Commission de Délégation de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020

Mise en place de la Commission Consultative de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020

Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoir de Madame la Présidente Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020

Fixation de la durée d'amortissement des investissements du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020

Débat sur les orientations budgétaires Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020

Actualisation de l'avenant N°2 à la convention de groupement d'autorités concédantes pour la passation et l'exécution d'une délégation de service public relative à la construction et à l'exploitation d'un réseau à très haut débit Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 20 DECEMBRE 2019 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 20 décembre 2019

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 20 DECEMBRE 2019 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 20 décembre 2019

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 20 DECEMBRE 2019 (Complément) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 20 décembre 2019

ARRETE n° DDT-SAL 2019-353-0001 du 19 décembre 2019 portant composition de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives de la Lozère (CCAPEX) Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 19 décembre 2019

Peyre en Aubrac (St Sauveur de Peyre) - RD 3 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 17 décembre 2019

Arrêté N° 19-2987 Mise en conformité des régimes de priorité ponctuelle sur la RD 9 (Corniche des Cévennes) aux carrefours avec les voies communales situées hors agglomération de Moissac-Vallée-Française Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 15 novembre 2019

Arrêté N° 19-2988 Mise en conformité des régimes de priorité ponctuelle sur la RD 983 aux carrefours avec les voies communales situées hors agglomération de Moissac-Vallée-Française Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 15 novembre 2019

Arrêté N° 19-2989 Mise en conformité des régimes de priorité ponctuelle sur la RD 140 aux carrefours avec les voies communales situées hors agglomération de Moissac-Vallée-Française Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 15 novembre 2019

COMMISSION PERMANENTE DU 8 NOVEMBRE 2019 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 8 novembre 2019

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 8 NOVEMBRE 2019 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 8 novembre 2019

Arrêté N°19-2808 accordant délégation de signature pour les actes relevant de la direction générale des services pour la période du 28 octobre 2019 au 1er novembre 2019 inclus Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 23 octobre 2019

Arrêté N° 19-2755 portant restriction à la circulation limitations de tonnage et de longueur en période hivernale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 octobre 2019

Massegros Causses Gorges - RD 907 bis - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 octobre 2019

COMMISSION PERMANENTE DU 30 SEPTEMBRE 2019 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 30 septembre 2019