Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Langogne et Lesperon - RD : 326 et 392 - Arrêté relatif au tonnage Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 5 octobre 2026

Pourcharesses - RD : 66 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2026

Pourcharesses - RD : 66 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2026

Pourcharesses - RD : 66 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2026

Arrêté n°26_1762 abrogeant l'arrêté_n°26_0818 du 16 avril 2026 Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 30 septembre 2026

Arrêté n°26_1790 désignant M. Denis BERTRAND pour la SELO Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 30 septembre 2026

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 23 SEPTEMBRE 2026 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 23 septembre 2026

Décision N° 26-1708 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Orthobunyavirus _ SHLV par RT-PCR, en individuel, pour les bovins autres que les vaches laitières, les ovins, les caprins et les équidés pour le secteur santé animale mis en place par le LDA Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 21 septembre 2026

Chastanier - RD : 34 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 17 septembre 2026

Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 17 septembre 2026

Barjac - RD : 42 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 septembre 2026

Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 4 septembre 2026

Décision N° 26-1584 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Orthobunyavirus _ SHLV par RT-PCR, en individuel, pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 2 septembre 2026

Arrêté N° 26-1567 - Régie avances/recettes « Les Menhirs » - Tarifs complémentaires et modificatifs Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 2 septembre 2026

CONTRAT DE PRET TAUX FIXE CREDIT COOPERATIF Convention

Date de l'acte : 
Vendredi 14 août 2026

Décision relative à la mise en place d'un contrat de prêt de 5M€ auprès du Crédit Coopératif Décision du Président

Date de l'acte : 
Mardi 11 août 2026

Lajo - RD : 14 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 août 2026

RD : 20 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 4 août 2026

RD : 20 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 4 août 2026

RD : 20 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 4 août 2026

RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 4 août 2026

RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 4 août 2026

Arrêté accordant délégation de signature pour les actes relevant de la direction générale des services pour la période du 3 août 2026 au 14 août 2026 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 17 juillet 2026

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 16 JUILLET 2026 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 16 juillet 2026

Arrêté N° 26_1208 complétant les tarifs pour la vente d’ouvrages au Domaine Départemental de Boissets Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 26 juin 2026

Décision N° 26-1201 - Réactualisation des tarifs pour l'année 2026 des différents secteurs d'activités du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 25 juin 2026

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 23 JUIN 2026 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2026

DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 23 JUIN 2026 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2026

Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 11 juin 2026

Lachamp-Ribennes - RD : 2 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 19 mai 2026

Lachamp-Ribennes - RD : 3 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 19 mai 2026

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 19 MAI 2026 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 19 mai 2026

Élection 2ème Vice-Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Élection 4ème Vice-Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Élection du délégué représentant des communes Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Constitution Commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Élection de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Élection Commission d’Appel d’Offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Élection Représentant Commission d’Appels d’Offres du groupement de DSP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Représentant Comité Stratégique Groupement Aveyron Lot Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Délégation de pouvoir au Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2026 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Vote du Compte Financier Unique 2025 et affectation de résultats Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Décision Modificative n°1-2026 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Prise en charge des frais de déplacement des délégués du Comité Syndical Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Schéma de Résilience Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mai 2026

Création de la régie d'avances et de recettes Les Menhirs Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 mai 2026

Saint Paul le Froid et Saint Denis en Margeride - RD : 5 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mai 2026

Peyre en Aubrac - RD : 3 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mai 2026

Peyre en Aubrac - RD : 3 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mai 2026