Synthèse de la Commission Permanente du Conseil départemental du 22 Novembre 2023
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Synthèse de la Commission Permanente du Conseil départemental du 20 Octobre 2023
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Synthèse de la Commission Permanente du Conseil départemental du 26 Septembre 2023
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Synthèse de la Commission Permanente du Conseil départemental du 17 Juillet 2023
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Synthèse de la Commission Permanente du Conseil départemental du 09 Juin 2023
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Synthèse de la Commission Permanente du Conseil départemental du 21 avril 2023
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Les conseillers départementaux sont réunis ce jour autour de leur Présidente Sophie Pantel à l’occasion du Conseil départemental et de la Commission Permanente qui se tiennent à l’Hôtel du Département.
En plus de la Décision Modificative n°1 au BP, plusieurs attributions de subventions et autres rapports sont inscrits à l’ordre du jour ainsi que 4 motions contre la réforme des retraites, sur le rôle du Département en matière d'ingénierie territoriale, en faveur de l'installation de médecins et pour défendre la ligne ferroviaire de l'Aubrac.
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De nombreuses individualisations ont été votées tout au long de la matinée avec des aides aux communes (Contrats territoriaux), des subventions en faveur de l’enseignement, des associations culturelles et sportives, des offices de tourisme, des propriétaires pour l'amélioration des logements. Également à l’ordre du jour, des chantiers routiers, la convention avec Pôle Emploi concernant l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du rSa, la collaboration entre la CCSS et le Département permettant de faciliter l'accès aux droits et à la santé pour les enfants relevant de l'Aide Sociale à l'Enfance, le Plan Alimentaire de Territoire, la transition énergétique avec le financement de la mission chaleur renouvelable pour 2023, le soutien de la candidature pour l'obtention du Label Grand Site de France pour les Gorges du Tarn, de la Jonte et Causses ou encore le projet de Manufacture de Proximité - L'Attisoir.
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Vote du budget primitif 2023
+ 3 motions loup, agropastoralisme et Mont Aigoual
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Commission permanente
- détails des Contrats territoriaux 3ème génération
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CP Cd et vote de la Décision modificative n°2
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Synthèse de la Commission Permanente du 16 avril 2021
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Les élus du Conseil départemental de la Lozère étaient réunis le 15 mars 2021 pour une session plénière consacrée notamment à la décision modificative n°1. En raison des conditions sanitaires, une partie des élus ont suivi la séance en audioconférence (17 étaient présents à l'Hôtel du Département).
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Synthèse de la Commission Permanente du Conseil départemental
8 février 2021
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Synthèse du Conseil départemental et de la Commission Permanente du 18 décembre 2020
avec à l’ordre du jour, le Vote du Budget
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Alors que la Lozère, tout comme le reste de la France, renoue avec le reconfinement et avec le télétravail, les élus du Conseil départemental de la Lozère restent mobilisés au service du territoire. Ils viennent de débattre des Orientations budgétaires pour l’année 2021.
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1,397 M€ POUR COMPENSER LES PERTES DÛES AU COVID à découvrir dans les rapports de la Commission Solidarité (Rapports n°209,210 et 211).
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Synthèse de la Commission organique organisée le 17 juillet 2020
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A l'ordre du jour de cette séance, la DM2, les dégâts des épisodes cévenols, etc
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Au cours de cette séance du 25 mai, en plus des aides attribuées dans le cadre des compétences obligatoires départementales, deux nouveaux rapports en lien avec la crise sanitaire ont donc été votés.
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Les élus du Conseil départemental de la Lozère se sont réunis ce lundi 20 avril autour de la présidente Sophie Pantel, lors d'une assemblée inédite, en raison de l'épidémie du Covid-19.
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Le Département de la Lozère a procédé au changement de tous les panneaux de signalisation directionnelle sur les routes départementales. Cette politique mise en place depuis trois ans touche à sa fin. Durant ces trois années, ce sont presque 400 carrefours qui auront été entièrement traités. Le coût total, fourniture des panneaux et pose par les agents du Département, est estimé à 1 million d’euros environ. C’EST VOTÉ N°35 Synthèse des délibérations de la Commission Permanente du 21 février 2020 c’estvoté/// n°35 /// 21 février 2020 1
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Les élus du Département étaient réunis pour une Commission permanente. La Synthèse des délibérations c'es tici
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Réunis le 8 novembre autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL, les élus du Conseil départemental ont voté la DM2, les orientations budgétaires pour 2020 et étudié plusieurs rapports thématiques destinés à développer et accompagner les initiatives locales sur le territoire.
L’ensemble de ces rapports seront bientôt consultables en ligne sur lozere.fr.
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Mobilisation pour la défense des services de la Direction départementale des Finances publiques
Fiscalité : Un coup de pouce du Département pour les petits commerces.
Réunis autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL, les élus du Conseil départemental ont étudié le 30 septembre, plusieurs rapports thématiques destinés à développer et accompagner les initiatives locales sur le territoire.
L’ensemble de ces rapports seront bientôt consultables en ligne sur lozere.fr. Voici ce qu’il faut en retenir dans ce nouveau "C'est voté".
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Synthèse des délibérations du 19 juillet
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A l’ordre du jour : examen de divers rapports, compte administratif et Décision modificative n°1
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Les élus du Conseil départemental réunis en Commission permanente. Au programme de cette réunion : une présentation de l'activité de l'Agence départementale pour l'information sur le logement (ADIL), une motion pour la défense et le maintien des services publics, le vote de subventions, entre autres, pour des projets urgents et pour les syndicats agricoles.
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Les Conseillers départementaux se sont réunis ce 8 avril 2019 autour de la Présidente Sophie PANTEL à l'Hôtel du Département. Au programme, entres autres, des rapports sur l'insertion, la lecture publique ou encore l'aide aux associations culturelles et sportives.
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Parmi les très nombreux dossiers abordés il y a par exemple : la proposition de convention entre le Département et l'ADMR, le soutien financier au CIDFF dans le cadre d'une action relative aux questions d'égalité entre les hommes et les femmes auprès des Mineurs Non Accompagnés, les actions de la politique jeunesse (Start'up Collège et Eco-collèges), les aides aux projets d'établissements scolaires, la mise en place d'un protocole d'accord (MoU) avec l'Université de Montpellier et le Co-Progress Education Group Co, le plan objets d'art - programme de mise en conservation préventive des objets des communes, les aides aux activités de pleine nature et aux animations culturelles, à l'équipement sportif des associations, l'avis sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des déchets de la Région, l'approbation des contrats Grands Sites Occitanie et de la convention tourisme entre la Région et le Département, l'Appel à projet Terra Rural 2018, l'immobilier d'entreprise ou encore les aides aux collectivités - Contrats 2018-2020.
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Réunis ce 20 juillet autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL, les élus du Conseil départemental ont adopté de nombreux rapports et voté plusieurs subventions.
Voici ce qu’il faut retenir de cette session qui se déroulait à l’Hôtel du Département où le hall a été spécifiquement redécoré aux couleurs du Tour de France avec de nombreux clichés des précédentes éditions...
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Réunis le 16 avril et le 15 mai autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL, les élus du Conseil départemental ont adopté de nombreux rapports et attribué de nombreuses aides.
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Les élus du Conseil départemental ont voté le budget primitif 2018 ainsi que 31 rapports thématiques destinés à dessiner les politiques départementales qui seront déclinées tout au long de l’année.
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Vendredi 9 février, l’Assemblée départementale se réunit en session plénière autour de sa présidente Sophie PANTEL pour le traditionnel débat d’orientation budgétaire, occasion pour les élus départementaux de se prononcer sur les choix stratégiques et tracer les contours du budget 2018, en vue de son adoption le 30 mars prochain.
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Réunis le 22 décembre autour de la Président du Département Sophie PANTEL, les élus du Conseil départemental ont adopté de nombreux rapports dont celui de la DM3 et voté plusieurs subventions.
Voici ce qu’il faut retenir de cette dernière session de l'année... A noter que le mois de décembre a été marqué également par la Signature du la délégation de Service Public Public Très Haut Débit avec le Lot et l'Aveyron en présence du Premier Ministre Edouard Philippe.
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Ce lundi 23 octobre 2017, la Présidente du Département de la Lozère Sophie Pantel réunit l’Assemblée départementale en commission permanente et en conseil départemental pour le vote de la DM2 et de divers rapports
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Information sur les subventions et dossiers traités le 25 septembre 2017
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Retour sur la commission permanente du 21 juillet 2017. A lire également la Motion de l’Assemblée départementale contre la réforme portant suppression de certaines communes lozériennes du dispositif des Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)...
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Ce vendredi 23 juin 2016, la Présidente du Département de la Lozère, Sophie PANTEL a réunit l’Assemblée départementale en séance plénière pour la présentation du Compte administratif, le Vote de la décision modificative n°1 du budget primitif 2017 et l’examen de divers rapports au cours de la Commission Permanente et du Conseil Départemental.
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De retour de la manifestation «La Lozère pousse le bouchon» à Lyon, les élus départementaux se sont de nouveau réunis autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL, le 15 mai 2017 pour adopter divers rapports et procéder au vote de plusieurs subventions.
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Réunis le 3 février autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL, les élus du Conseil départemental ont adopté de nombreux rapports, voté plusieurs subventions et acté les orientations budgétaires pour l’année 2017
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Réunis le 16 décembre 2016 autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL, les élus du Conseil départemental ont adopté de nombreux rapports et procédé au vote de plusieurs subventions.
Voici ce qu’il faut retenir de cette session qui clôt l’exercice budgétaire de l’année 2016...
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Session du 10 novembre 2016
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Réunis le 30 septembre 2016 autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL, les élus du Conseil départemental ont procédé au vote de nombreuses subventions. Voici ce qu’il faut retenir de cette session...
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Les élus du Conseil départemental se sont réunis le 22 juillet 2016 autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL. Parmi ce qu’il faut retenir de cette session : acquisition immobilière, Très Haut débit, convention d’exercice concertée "solidarité des territoires", convention Plan de Développement rural, programme jeunesse ou encore nouveau réglement sur les hébergements touristiques et les OT.
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Réunis le 17 juin 2016 autour de la Présidente du Département Sophie PANTEL, les élus du Conseil départemental ont procédé au vote de la DM2 et de nombreuses subventions.
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En votant son budget ce 25 février, le Conseil départemental fait le choix de créer des conditions économiques et sociales favorables au maintien des populations qui vivent en Lozère et propices à l’accueil de celles qui envisagent de s’y installer.
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Compte rendu de la Commission Permanente du 18 décembre 2015
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Retour sur les décisions de la Commission permanente du 23 novembre 2015
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Au cours de cette séance du 28 septembre 2015, les élus ont approuvé de la charte du Parc Naturel Régional des Sources et Gorges de l’Allier et donné un avis favorable à la fusion de différentes communes
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Le lundi 27 juillet 2015, la Présidente du Département de la Lozère, Sophie PANTEL a réuni l’Assemblée départementale en séance plénière pour examiner de nombreux rapports.
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Compte rendu de la Commission Permanente du 26 juin 2015
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