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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Mende - RD : 50 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 4 avril 2025
Date de publication : 
Vendredi 04 avril 2025
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Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif à la longueur et au tonnage en période hivernale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2025
Date de publication : 
Mercredi 02 avril 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 27 mars 2025
Date de publication : 
Jeudi 27 mars 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 21 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 21 mars 2025
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Saint Jean la Fouillouse - RD : 60 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 21 mars 2025
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Grandrieu - RD : 60 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 18 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 21 mars 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 4 MARS 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 7 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 07 mars 2025
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DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 4 MARS 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 7 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 07 mars 2025
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PROCES-VERBAL DES DEBATS DU 17 DECEMBRE 2024 Procès-verbal des débats

Approuvé  en séance du Conseil départemental du 4 mars 2025 - Selon les nouvelles dispositions de l’article L3121-13 du C.G.C.T :« Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Jeudi 06 mars 2025
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Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 7 janvier 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoir Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Approbation du Compte Administratif 2024, du Compte de Gestion 2024 et affectation des résultats 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Vote du Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Élection de la Commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission de délégation service public du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Signature d'une convention « Zones Dentelles ›› Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Actualisation de l'annexe3-avenant2 à la convention de groupement d'autorités concédantes entre le CD Lozère, le syndicat mixte Lot Numérique et le SIEDA pour la DSP relative à la construction et à l'exploitation d'un réseau à très haut débit Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Compte Administratif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Compte Administratif 2024 - Arrêté et signatures Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Budget Primitif 2025 - Arrêté et signatures Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Rimeize - RD : 7 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 28 février 2025
Date de publication : 
Vendredi 07 mars 2025
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Délégation de signature pour dépôt de plainte Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 26 février 2025
Date de publication : 
Mercredi 26 février 2025
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Délégations de signatures accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 18 février 2025
Date de publication : 
Mardi 18 février 2025
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Délégations de signature pour l'intérim du directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 14 février 2025
Date de publication : 
Vendredi 14 février 2025
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Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 11 décembre 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Vote du Compte Administratif 2024, adoption du compte de gestion et affectation de résultat Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Vote du Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Election de la Commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Compte Administratif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 28 JANVIER 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 3 février 2025
Date de publication : 
Lundi 03 février 2025
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Élection du Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection du 1er Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection du 2e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection du 3e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection du 4e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection d'un délégué représentant du Département Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection d'un délégué représentant des Communes Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Constitution de la Commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Constitution de la Commission Consultative de Services Publics Locaux Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection de la Commission d'appel d'offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection représentants au Comité stratégique du groupement Aveyron Lot Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Délégation de pouvoir au Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Adoption du compte rendu du CS du 09/02/2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Convention de mise à disposition entre le Département et le SM Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Débat sur les Orientations Budgétaires 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Délégations de signatures accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 2 janvier 2025
Date de publication : 
Jeudi 02 janvier 2025
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DELIBERATIONS DE L A COMMISSION PERMANENTE DU 17 DECEMBRE 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 20 décembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 20 décembre 2024
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