Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 6 mars 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 13 mai 2025

Validation du protocole d'accord sur la signature d'un avenant au contrat de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Les annexes sont consultables dans les locaux du Syndicat Mixte sur rendez-vous.

Date de l'acte : 
Mardi 13 mai 2025

Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 7 mai 2025

Décision relative à la sousciption d'une ligne de trésorerie auprès de la BPS Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 28 avril 2025

Monts de Randon - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 avril 2025

Monts de Randon - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 avril 2025

Barre des Cévennes - RD : 13 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 avril 2025

Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 15 avril 2025

Saint Hilaire de Lavit - RD : 54 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 avril 2025

Saint Hilaire de Lavit - RD : 54 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 avril 2025

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 8 AVRIL 2025 Délibération

Délibérations de la commission permanente du 8 avril 2025

Date de l'acte : 
Mardi 8 avril 2025

Mende - RD : 50 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 4 avril 2025

Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif à la longueur et au tonnage en période hivernale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2025

Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 27 mars 2025

Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 21 mars 2025

Saint Jean la Fouillouse - RD : 60 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 mars 2025

Grandrieu - RD : 60 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 18 mars 2025

PROCES-VERBAL DES DEBATS DU 17 DECEMBRE 2024 Procès-verbal des débats

Approuvé  en séance du Conseil départemental du 4 mars 2025 Selon les nouvelles dispositions de l’article L3121-13 du C.G.C.T :« Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 7 janvier 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoir Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Approbation du Compte Administratif 2024, du Compte de Gestion 2024 et affectation des résultats 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Vote du Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Élection de la Commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission de délégation service public du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Signature d'une convention « Zones Dentelles ›› Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Actualisation de l'annexe3-avenant2 à la convention de groupement d'autorités concédantes entre le CD Lozère, le syndicat mixte Lot Numérique et le SIEDA pour la DSP relative à la construction et à l'exploitation d'un réseau à très haut débit Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Compte Administratif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Compte Administratif 2024 - Arrêté et signatures Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

Budget Primitif 2025 - Arrêté et signatures Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 4 MARS 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 4 mars 2025

DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 4 MARS 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 4 mars 2025

Rimeize - RD : 7 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 28 février 2025

Délégation de signature pour dépôt de plainte Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 26 février 2025

Délégations de signatures accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 18 février 2025

Délégations de signature pour l'intérim du directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 14 février 2025

Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 11 décembre 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025

Vote du Compte Administratif 2024, adoption du compte de gestion et affectation de résultat Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025

Vote du Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025

Election de la Commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025

Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025

Compte Administratif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 28 JANVIER 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 28 janvier 2025

Élection du Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025

Élection du 1er Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025

Élection du 2e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025

Élection du 3e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025

Élection du 4e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025

Élection d'un délégué représentant du Département Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025