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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 6 mars 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 13 mai 2025
Date de publication : 
Mercredi 21 mai 2025
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Validation du protocole d'accord sur la signature d'un avenant au contrat de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Les annexes sont consultables dans les locaux du Syndicat Mixte sur rendez-vous.

Date de l'acte : 
Mardi 13 mai 2025
Date de publication : 
Mercredi 21 mai 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 7 mai 2025
Date de publication : 
Mercredi 07 mai 2025
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Décision relative à la sousciption d'une ligne de trésorerie auprès de la BPS Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 28 avril 2025
Date de publication : 
Lundi 28 avril 2025
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Monts de Randon - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 avril 2025
Date de publication : 
Mardi 29 avril 2025
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Monts de Randon - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 avril 2025
Date de publication : 
Mardi 29 avril 2025
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Barre des Cévennes - RD : 13 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 avril 2025
Date de publication : 
Mardi 29 avril 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 15 avril 2025
Date de publication : 
Mardi 15 avril 2025
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Saint Hilaire de Lavit - RD : 54 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 avril 2025
Date de publication : 
Vendredi 11 avril 2025
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Saint Hilaire de Lavit - RD : 54 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 avril 2025
Date de publication : 
Vendredi 11 avril 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 8 AVRIL 2025 Délibération

Délibérations de la commission permanente du 8 avril 2025

Date de l'acte : 
Mardi 8 avril 2025
Date de publication : 
Mercredi 09 avril 2025
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Mende - RD : 50 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 4 avril 2025
Date de publication : 
Vendredi 04 avril 2025
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Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif à la longueur et au tonnage en période hivernale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2025
Date de publication : 
Mercredi 02 avril 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 27 mars 2025
Date de publication : 
Jeudi 27 mars 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 21 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 21 mars 2025
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Saint Jean la Fouillouse - RD : 60 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 21 mars 2025
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Grandrieu - RD : 60 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 18 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 21 mars 2025
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PROCES-VERBAL DES DEBATS DU 17 DECEMBRE 2024 Procès-verbal des débats

Approuvé  en séance du Conseil départemental du 4 mars 2025 - Selon les nouvelles dispositions de l’article L3121-13 du C.G.C.T :« Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Jeudi 06 mars 2025
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Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 7 janvier 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoir Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Approbation du Compte Administratif 2024, du Compte de Gestion 2024 et affectation des résultats 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Vote du Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Élection de la Commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission de délégation service public du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Signature d'une convention « Zones Dentelles ›› Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Actualisation de l'annexe3-avenant2 à la convention de groupement d'autorités concédantes entre le CD Lozère, le syndicat mixte Lot Numérique et le SIEDA pour la DSP relative à la construction et à l'exploitation d'un réseau à très haut débit Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Compte Administratif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Compte Administratif 2024 - Arrêté et signatures Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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Budget Primitif 2025 - Arrêté et signatures Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 6 mars 2025
Date de publication : 
Lundi 24 mars 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 4 MARS 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 4 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 07 mars 2025
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DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 4 MARS 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 4 mars 2025
Date de publication : 
Vendredi 07 mars 2025
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Rimeize - RD : 7 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 28 février 2025
Date de publication : 
Vendredi 07 mars 2025
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Délégation de signature pour dépôt de plainte Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 26 février 2025
Date de publication : 
Mercredi 26 février 2025
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Délégations de signatures accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 18 février 2025
Date de publication : 
Mardi 18 février 2025
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Délégations de signature pour l'intérim du directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 14 février 2025
Date de publication : 
Vendredi 14 février 2025
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Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 11 décembre 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Vote du Compte Administratif 2024, adoption du compte de gestion et affectation de résultat Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Vote du Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Election de la Commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Budget Primitif 2025 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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Compte Administratif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2025
Date de publication : 
Lundi 24 février 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 28 JANVIER 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 28 janvier 2025
Date de publication : 
Lundi 03 février 2025
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Élection du Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection du 1er Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection du 2e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection du 3e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection du 4e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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Élection d'un délégué représentant du Département Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
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