Le Département se réunit en Séance plénière

A l'ordre du jour, la désignation des membres des COMMISSIONS ORGANIQUES, l'approbation du RÈGLEMENT INTÉRIEUR, la fixation du montant des INDEMNITÉS des élus et le Vote de la DM n°1

Il s’agit de la 1ère réunion de l’Assemblée entièrement DÉMATÉRIALISÉE. En effet, tous les conseillers départementaux ont été dotés d’une tablette numérique. A l’intérieur, se trouve un logiciel permettant de lire l’ensemble des délibérations et des rapports appelés à être examinés pendant la session et qu’ils ont eu la possibilité de télécharger chez eux.  Au fil des séances publiques, tous les documents seront stockés et classés par thèmes dans ce « cartable numérique » : économie, routes, action sociale, environnement, culture, etc. Ce qui permettra à chacun de se constituer sa propre bibliothèque qui fera l’historique de toutes les propositions faites par l’exécutif et des décisions prises par les élus, de manière à suivre l’évolution des dossiers.

Désignation des membres des COMMISSIONS ORGANIQUES

Ces  commissions  sont  chargées  d’étudier  et  d’émettre  un  avis  sur  les  affaires  relevant  de  leurs  compétences,  avant qu’elles  ne  soient  soumises  au  vote  de  l’Assemblée  départementale.  Chacune  des  8  commissions  est  présidée  par  un conseiller départemental qui assiste la Présidente dans la mise en œuvre de la politique départementale. Des délégations par thématiques ont également été accordées par la Présidente du Conseil Départemental aux élus de l’Assemblée Départementale.

     I - Commission : Infrastructures, désenclavement et mobilités
Président : Henri Boyer
Vice-Président : Denis Bertrand

  II – Commission : Solidarités
Président : Francis Courtès
Vice-Présidente : Patricia Brémond

  III - Commission : Enseignement et jeunesse
Présidente : Guylène Pantel
Vice-Présidente : Françoise Amarger-Brajon

  IV - Commission : Culture, sports et patrimoine
Président : Jean-Claude Moulin
Vice-Présidente : Sophie Malige

  V - Commission : Eau, AEP et environnement
Président : Bernard Palpacuer
Vice-Présidente : Sophie Malige

  VI - Commission : Développement des activités économiques
Présidente : Régine Bourgade
Vice-Président : Bernard Palpacuer

  VII- Commission : Finances et gestion de la collectivité
Président : Laurent Suau
Vice-Président : Francis Courtès

  VIII - Commission : Politiques territoriales et Europe
Présidente : Michèle Manoa
Vice-Président : Robert Aigoin

A télécharger :

• La liste des commissions et des délégations accordées par la Présidente

• Approbation du règlement intérieur

La Charte de l’élu local

Les Conseillers Départementaux s’engagent à respecter de nombreux principes suivants inscrits dans la charte de l’élu local : avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité, à l’exclusion de tout intérêt personnel, veillant à prévenir tout conflit d’intérêt ou encore veillant à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition à d’autres fins que l’exercice de ses fonctions.

L’engagement des élus

Autre geste fort voulu par la Présidente, la baisse des indemnités des élus qui devrait permettre une économie de 63 800 € par an soit une économie de 383 000€ sur la durée de la mandature (6 ans). Le montant des indemnités sera également modulé en fonction de la participation effective des conseillers aux séances plénières et aux réunions des commissions permanente et des commissions organiques dont ils sont membres.

Le déplacement des élus

De même, en ce qui concerne les déplacements des élus pour des représentations ou pour siéger dans les différents organismes doivent être prioritairement, quand c’est possible, être effectués en covoiturage préalablement aux déplacements et remboursements individuels.

Les moyens aux élus

Les Conseillers Départementaux peuvent se grouper par affinités politiques.

La volonté de la Présidente est qu’ils disposent de véritables moyens :
- un local administratif,
- du matériel de bureau ainsi que la prise en charge des frais de courrier et de télécommunications.
- des collaborateurs de groupe (2,5 équivalent/temps plein maximum pour l’ensemble des groupes)
- des salles de réunion mises à disposition et situées dans les locaux de l’institution départementale.