Contrats territoriaux : des permanences mises en place

Des permanences territoriales pour assurer le suivi des contrats territoriaux et poursuivre l'accompagnement des territoires

Dans le cadre de la mise en œuvre des contrats territoriaux et du développement de l'appui aux collectivités locales, les services du Département de la Lozère assureront du 12 mai au 27 juin 2016 des permanences à l'échelle des intercommunalités en direction des élus et des administratifs des collectivités.

Ces rencontres individuelles permettront de faire un état d’avancement de la mise en œuvre des contrats signés entre Sophie Pantel, présidente du Conseil départemental de la Lozère et les territoires en décembre et janvier dernier, de rappeler la démarche pour l’attribution effective des subventions sur les opérations inscrites dans les contrats, d'identifier des points bloquants qui nécessiteraient un appui complémentaire en conseil par le Département ou d'enregistrer les demandes d’évolution des contrats en vue de la négociation des avenants aux contrats prévus à l'automne.

Ces permanences s'inscrivent dans le rôle d'appui aux collectivités que le Département souhaite apporter notamment au travers de l'optimisation des plans de financement pour rechercher les meilleurs financements possibles et prendre en compte les nouveaux instruments financiers.

Cela pourra être l'occasion également pour le repérage des projets à venir en vue d’une prochaine contractualisation ou nécessitant un accompagnement à l'émergence par le Département.

Ces permanences seront assurées par un binôme : la référente administrative des aides aux communes et le référent territorial de l'ingénierie de projet dédiés à chaque territoire.

Une mise en oeuvre des contrats dynamique

Après le vote et la signature des contrats territoriaux, la mise en oeuvre des projets est donc largement engagée.

Lorsque les dossiers sont prêts techniquement, le Département attribue de façon effective les subventions (individualisation des aides) ; ce qui permet ensuite la réalisation des projets : à ce jour, au global ,30 % des 26.5 millions d'euros ont été attribués aux collectivités (soit près de 8 millions d'euros), cela représente même plus de 40% pour les subventions issues des enveloppes réparties sur les territoires.

Le Département reste donc mobilisé pour que cette mise en oeuvre des contrats territoriaux soit dynamique et permette de soutenir la commande publique.