Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 968 résultats correspondent à votre recherche.

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2023
Date de publication : 
Mercredi 31 mai 2023
Consulter le document »

Délégations signature élus, représentations et déports Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 22 mai 2023
Date de publication : 
Lundi 22 mai 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 22 mai 2023
Date de publication : 
Lundi 22 mai 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 16 mai 2023
Date de publication : 
Mardi 16 mai 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 5 mai 2023
Date de publication : 
Vendredi 5 mai 2023
Consulter le document »

Délégation de signature pour les actes relevant de la Direction générale (du 2 au 5 mai 2023 inclus) Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 avril 2023
Date de publication : 
Jeudi 27 avril 2023
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 21 AVRIL 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 avril 2023
Date de publication : 
Mardi 25 avril 2023
Consulter le document »

Décision N° 23-1206 fixant le nouveau tarif pour le plan de contrôle « Primo pack poissonnier » pour le secteur Hygiène Alimentaire, mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 3 avril 2023
Date de publication : 
Mardi 4 avril 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'admnistration Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 3 avril 2023
Date de publication : 
Lundi 3 avril 2023
Consulter le document »

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 20 MARS 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 mars 2023
Date de publication : 
Mercredi 22 mars 2023
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 20 MARS 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 mars 2023
Date de publication : 
Mercredi 22 mars 2023
Consulter le document »

Délégation de signature intérim DGS Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 21 février 2023
Date de publication : 
Mardi 21 février 2023
Consulter le document »

Arrêté N° 23-0554 désignant Dominique DELMAS, conseillère dptale du canton de Bourgs sur Colagne pour représenter le Conseil dptal de la Lozère lors de l’assemblée plénière de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie (CFPPA) Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 16 février 2023
Date de publication : 
Vendredi 17 février 2023
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 31 JANVIER 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 31 janvier 2023
Date de publication : 
Lundi 6 février 2023
Consulter le document »

Décision N° 23-0378 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Besnoitiose par test ELISA, en individuel, entrant dans le plan d'assainissement besnoitiose pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 25 janvier 2023
Date de publication : 
Lundi 30 janvier 2023
Consulter le document »

Désignation d'un représentant Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 17 janvier 2023
Date de publication : 
Mardi 17 janvier 2023
Consulter le document »

Délégations signature élus, représentations et déports Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 2 janvier 2023
Date de publication : 
Lundi 2 janvier 2023
Consulter le document »

Délégation de signature personnel de direction d'astreinte Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 16 décembre 2022
Consulter le document »

Délégation de signature pour la direction générale adjointe des infrastructures Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 16 décembre 2022
Consulter le document »

Délégation de signature DGSD du 19 au 23 décembre 2022 Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 16 décembre 2022
Consulter le document »

Procès verbal du conseil départemental du 24 octobre 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022
Date de publication : 
Lundi 19 décembre 2022
Consulter le document »

Délibérations de la commission permanente du 16 décembre 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022
Date de publication : 
Mardi 20 décembre 2022
Consulter le document »

PROCES VERBAL DU 16 DECEMBRE 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 22 mars 2023
Consulter le document »

Délibérations du Conseil départemental du 16 décembre 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022
Date de publication : 
Mardi 20 décembre 2022
Consulter le document »

Désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 7 décembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 7 décembre 2022
Consulter le document »

Désignation de représentants de la Présidente du Conseil départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 7 décembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 7 décembre 2022
Consulter le document »

Décision N° 22-2531 fixant les tarifs pour les nouvelles prestations du secteur Hygiène Alimentaire suite à la mise en place d'un nouveau module informatique par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 5 décembre 2022
Date de publication : 
Mardi 6 décembre 2022
Consulter le document »

Décision N° 22-2530 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Besnoitiose par test ELISA, en individuel, suite à mélange positif pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 5 décembre 2022
Date de publication : 
Mardi 6 décembre 2022
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 25 NOVEMBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 28 novembre 2022
Date de publication : 
Lundi 28 novembre 2022
Consulter le document »

Décision N° 22-2484 fixant la tarification pour 2023 d'un ensemble de paramètres du secteur eaux/environnement, pour les eaux de rivières, eaux résiduaires et pour la recherche des cyanobactéries, pour des prestations réalisées par le LDA Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 28 novembre 2022
Date de publication : 
Mardi 6 décembre 2022
Consulter le document »

Désignation d'un représentant Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 novembre 2022
Date de publication : 
Jeudi 24 novembre 2022
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 23 novembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 23 novembre 2022
Consulter le document »

Arrêté N°22-2306 fixant les tarifs de restauration scolaire dans les collèges publics pour l'année 2023 Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 novembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 23 novembre 2022
Consulter le document »

PROCES_VERBAL_DEBATS du 27 juin 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022
Date de publication : 
Mardi 25 octobre 2022
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 24 OCTOBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022
Date de publication : 
Mardi 25 octobre 2022
Consulter le document »

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 24 OCTOBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022
Date de publication : 
Mardi 25 octobre 2022
Consulter le document »

Nomination d'un représentant de la Présidente Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022
Date de publication : 
Mardi 25 octobre 2022
Consulter le document »

Délégation de signature intérim DGSD Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 octobre 2022
Date de publication : 
Vendredi 21 octobre 2022
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 26 SEPTEMBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 26 septembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 28 septembre 2022
Consulter le document »

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 7 octobre 2022
Consulter le document »

Approbation des compte-rendus des Comités Syndicaux du 25/01/2022 et du 28/01/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 7 octobre 2022
Consulter le document »

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 7 octobre 2022
Consulter le document »

Election d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 7 octobre 2022
Consulter le document »

Etat d'avancement du déploiement du réseau FTTx par le délégataire Alliance THD Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 7 octobre 2022
Consulter le document »

Saisie de l'ARCEP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 7 octobre 2022
Consulter le document »

Délégation de signature directeur général des services par intérim Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 25 août 2022
Date de publication : 
Jeudi 25 août 2022
Consulter le document »

Décision N° 22-1731 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Besnoitiose par test ELISA en mélange de 10 pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 8 août 2022
Date de publication : 
Lundi 22 août 2022
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 22 JUILLET 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2022
Date de publication : 
Vendredi 22 juillet 2022
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 30 MAI 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2022
Date de publication : 
Mardi 5 juillet 2022
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 27 JUIN 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2022
Date de publication : 
Mardi 5 juillet 2022
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

 
Recevoir le magazine départemental

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66