Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 7 décembre 2022

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 15/09/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022

Décision Modificative n°2 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022

Débat sur les orientations budgétaires du budget 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022

Actualisation convention financière annexe 3 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022

Avenant à la convention modificative de financement du projet de création d'un réseau très haut débit (THO) dans le département de la Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022

Décision Modificative 2 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022

Décision N° 22-2530 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Besnoitiose par test ELISA, en individuel, suite à mélange positif pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 5 décembre 2022

Décision N° 22-2531 fixant les tarifs pour les nouvelles prestations du secteur Hygiène Alimentaire suite à la mise en place d'un nouveau module informatique par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 5 décembre 2022

COMMISSION PERMANENTE DU 25 NOVEMBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 28 novembre 2022

Décision N° 22-2484 fixant la tarification pour 2023 d'un ensemble de paramètres du secteur eaux/environnement, pour les eaux de rivières, eaux résiduaires et pour la recherche des cyanobactéries, pour des prestations réalisées par le LDA Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 28 novembre 2022

Désignation d'un représentant Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 novembre 2022

Délégations de signature de l'administration Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 23 novembre 2022

Arrêté N°22-2306 fixant les tarifs de restauration scolaire dans les collèges publics pour l'année 2023 Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 novembre 2022

Le Malzieu-Ville - RD : 47 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 novembre 2022

Saint-Léger-du-Malzieu - RD : 47 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 novembre 2022

Paulhac-en-Margeride - RD : 23 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 octobre 2022

Barre-des-Cévennes - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 octobre 2022

Nomination d'un représentant de la Présidente Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 24 OCTOBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022

COMMISSION PERMANENTE DU 24 OCTOBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022

PROCES_VERBAL_DEBATS du 27 juin 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022

Délégation de signature intérim DGSD Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 octobre 2022

Les Monts-Verts - RD : 64 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 octobre 2022

COMMISSION PERMANENTE DU 26 SEPTEMBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 26 septembre 2022

Naussac-Fontanes - RD : 126 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 septembre 2022

Naussac-Fontanes - RD : 26 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 septembre 2022

Approbation des compte-rendus des Comités Syndicaux du 25/01/2022 et du 28/01/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Election d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Etat d'avancement du déploiement du réseau FTTx par le délégataire Alliance THD Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Saisie de l'ARCEP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 985 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Approbation des compte-rendus des Comités Syndicaux du 25/01/2022 et du 28/01/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Décision Modificative 1 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

État d'avancement du déploiement du réseau FTTx par le délégataire Alliance THO Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Saisie de l’ARCEP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Mas-Saint-Chély - RD : 986 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 13 septembre 2022

Mas-Saint-Chély - RD : 16 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 13 septembre 2022

RD : 259 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 59 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 259 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 35 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 998 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 35 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

Délégation de signature directeur général des services par intérim Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 25 août 2022

Décision N° 22-1731 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Besnoitiose par test ELISA en mélange de 10 pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 8 août 2022