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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2012
Date de publication : 
Vendredi 30 novembre 2012
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Date de l'acte : 
Lundi 29 octobre 2012
Date de publication : 
Mercredi 07 novembre 2012
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Date de l'acte : 
Lundi 29 octobre 2012
Date de publication : 
Mercredi 07 novembre 2012
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Date de l'acte : 
Lundi 29 octobre 2012
Date de publication : 
Mercredi 07 novembre 2012
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Date de l'acte : 
Lundi 29 octobre 2012
Date de publication : 
Mercredi 07 novembre 2012
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Arrêté n° 12-1938 portant modification de l'arrêté n°12-1432 et fixant le prix de la demi-journée du Service d'Accompagnement du Temps Libéré (SATéLi) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 octobre 2012
Date de publication : 
Mercredi 07 novembre 2012
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Saint-André-Capcèze - RD : 51 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 10 octobre 2012
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Arrêté N° 12-1975 portant composition de la commission consultative d'analyse des offres des marchés à procédure adaptée Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 octobre 2012
Date de publication : 
Mercredi 03 octobre 2012
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Arrêté N° 12-1974 portant modification de la capacité d'accueil du Lieu d'Accueil et de Vie "Les Pelloux" Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 octobre 2012
Date de publication : 
Lundi 14 janvier 2013
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Date de l'acte : 
Vendredi 28 septembre 2012
Date de publication : 
Mercredi 03 octobre 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 28 septembre 2012
Date de publication : 
Mercredi 03 octobre 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 28 septembre 2012
Date de publication : 
Mercredi 03 octobre 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 28 septembre 2012
Date de publication : 
Mercredi 03 octobre 2012
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Vendredi 28 septembre 2012
Date de publication : 
Mercredi 03 octobre 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 28 septembre 2012
Date de publication : 
Mercredi 03 octobre 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 28 septembre 2012
Date de publication : 
Mercredi 03 octobre 2012
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Arrêté N° 2012-264-0002 du 20 septembre 2012 portant déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement de la RD 806 entre Mende et Saint Chély d'Apcher - section du ruisseau de Salassous à Ponges Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 septembre 2012
Date de publication : 
Vendredi 28 septembre 2012
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Saint-Martin-de-Lansuscle - RD : 28 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 3 août 2012
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Saint-Martin-de-Boubaux - RD : 54 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 3 août 2012
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Vialas - RD : 37 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 31 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Arrêté n° 12-1325 portant modification de l'arrêté n° 92-0491 du 29 avril 1992 concernant la structure multi-accueil de Châteauneuf-de- Randon sise à l'EEAP ″ les Genêts ″ - 48170 Châteauneuf-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 10 juillet 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Langogne - RD : 26 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
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Lajo - RD : 14 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
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Recoules-d’Aubrac - RD : 12 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
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Recoules-d’Aubrac - RD : 112 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
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Nasbinals - RD : 52 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
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Lachamp-Ribennes - RD : 50 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
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Peyre-en-Aubrac - RD : 50 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
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Brenoux - RD : 41 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
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La Bastide-Puylaurent - RD : 6 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 juin 2012
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Mont Lozère et Goulet - RD : 6 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 juin 2012
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La Canourgue - RD : 43 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 juin 2012
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La Malène - RD : 43 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 juin 2012
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Lachamp-Ribennes - RD : 1 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 20 juin 2012
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