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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Les Laubies - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 4 décembre 2023
Date de publication : 
Jeudi 07 décembre 2023
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Arzenc de Randon - RD : 3 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 1 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 01 décembre 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2023
Date de publication : 
Mardi 28 novembre 2023
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CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 22 NOVEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 novembre 2023
Date de publication : 
Lundi 27 novembre 2023
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COMMISSION PERMANENTE DU 22 NOVEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 novembre 2023
Date de publication : 
Lundi 27 novembre 2023
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Procès-verbal du Conseil départemental du 20 octobre 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 24 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 24 novembre 2023
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Décision N° 23-2820 fixant le nouveau tarif du barème kilométrique pour les véhicules utilisés lors des prestations faites par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 22 novembre 2023
Date de publication : 
Jeudi 23 novembre 2023
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Décision N° 23-2821 fixant la tarification pour 2024 d'un ensemble de paramètres du secteur eaux/environnement sur eaux douces (eaux de consommation et eau de rivière) pour des prestations réalisées par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 22 novembre 2023
Date de publication : 
Jeudi 23 novembre 2023
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Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 16/03/2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Arrêt des amortissements des biens mis à disposition au délégataire Alliance THD Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Décision modificative N°1-2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Décisions prises par Monsieur le Président dans le cadre de sa délégation de pouvoir Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Décision modificative 1 – 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Décision N° 23-2575 fixant le nouveau tarif pour le paramètre MHE (Maladie Hémorragique Epizootique) par RT - PCR, en individuel, pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 30 octobre 2023
Date de publication : 
Jeudi 02 novembre 2023
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CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 20 OCTOBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 30 octobre 2023
Date de publication : 
Lundi 30 octobre 2023
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COMMISSION PERMANENTE DU 20 OCTOBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 25 octobre 2023
Date de publication : 
Mercredi 25 octobre 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023
Date de publication : 
Mardi 24 octobre 2023
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Arrêté de délégation de signature pour l'intérim du Directeur général des Services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023
Date de publication : 
Mardi 24 octobre 2023
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Procès-verbal du Conseil départemental du 9 juin 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023
Date de publication : 
Mardi 24 octobre 2023
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Avis d'ouverture d'enquête publique Commune de Bédouès-Cocures Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2023
Date de publication : 
Lundi 23 octobre 2023
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Bédouès-Cocurès - RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 octobre 2023
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Ventalon-en-Cévennes - RD : 35 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 octobre 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 5 octobre 2023
Date de publication : 
Jeudi 05 octobre 2023
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COMMISSION PERMANENTE DU 26 SEPTEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 28 septembre 2023
Date de publication : 
Jeudi 28 septembre 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 18 septembre 2023
Date de publication : 
Lundi 18 septembre 2023
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Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 59 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023
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Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 26 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023
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RD : 59 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023
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RD : 26 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 31 août 2023
Date de publication : 
Jeudi 31 août 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 17 août 2023
Date de publication : 
Jeudi 17 août 2023
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Langogne - RD : 34 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 8 août 2023
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Arrêté n°23-2052 complétant l'arrêté n°23-1612 et accordant délégation de signature au sein de la DGRI Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 7 août 2023
Date de publication : 
Lundi 07 août 2023
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT-BIEF-2023-215-0001 EN DATE DU 3 AOUT 2023 PORTANT APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER À DES TERRAINS APPARTENANT AU DEPARTEMENT DE LA LOZÈRE, SIS SUR LA COMMUNE DE SAINT LEGER DE PEYRE Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 août 2023
Date de publication : 
Lundi 21 août 2023
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Organisation des directions et des services Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 31 juillet 2023
Date de publication : 
Mardi 01 août 2023
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Nomination par intérim et délégation de signature pour la DCLE Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 31 juillet 2023
Date de publication : 
Mardi 01 août 2023
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Arrêté portant nomination et accordant délégation de signature à M. Jérôme LEGRAND en qualité de DGS Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 31 juillet 2023
Date de publication : 
Mardi 01 août 2023
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Délégation signature intérim directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 21 juillet 2023
Date de publication : 
Vendredi 21 juillet 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2023
Date de publication : 
Jeudi 20 juillet 2023
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Arrêté N° 23-1946 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2023
Date de publication : 
Vendredi 21 juillet 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 18 juillet 2023
Date de publication : 
Mardi 18 juillet 2023
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COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUILLET 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 juillet 2023
Date de publication : 
Mercredi 19 juillet 2023
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Délégation signature intérim directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 7 juillet 2023
Date de publication : 
Vendredi 07 juillet 2023
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Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 59 & 26 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 juillet 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 3 juillet 2023
Date de publication : 
Lundi 03 juillet 2023
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Procès-verbal du Conseil départemental du 20 mars 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Jeudi 15 juin 2023
Date de publication : 
Jeudi 15 juin 2023
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Arrêté N° 23-1714 fixant les tarifs pour la vente de boissons et de livres au Domaine de Boissets Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 12 juin 2023
Date de publication : 
Lundi 19 juin 2023
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COMMISSION PERMANENTE DU 9 JUIN2023 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 9 juin 2023
Date de publication : 
Mardi 13 juin 2023
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