Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1850 résultats correspondent à votre recherche.

Élection du Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Élection du 1er Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Élection du 2e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Élection du 3e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Élection du 4e Vice Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Élection d'un délégué représentant du Département Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Élection d'un délégué représentant des Communes Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Constitution de la Commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Constitution de la Commission Consultative de Services Publics Locaux Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Élection de la Commission d'appel d'offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Élection représentants au Comité stratégique du groupement Aveyron Lot Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Délégation de pouvoir au Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Adoption du compte rendu du CS du 09/02/2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Convention de mise à disposition entre le Département et le SM Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Débat sur les Orientations Budgétaires 2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 7 janvier 2025
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2025
Consulter le document »

Délégations de signatures accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 2 janvier 2025
Date de publication : 
Jeudi 02 janvier 2025
Consulter le document »

DELIBERATIONS DE L A COMMISSION PERMANENTE DU 17 DECEMBRE 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 20 décembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 20 décembre 2024
Consulter le document »

DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 17 DECEMBRE 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 20 décembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 20 décembre 2024
Consulter le document »

Procès-verbal des débats du 5 novembre 2024 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 20 décembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 20 décembre 2024
Consulter le document »

Procès-verbal des débats du 26 novembre 2024 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 20 décembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 20 décembre 2024
Consulter le document »

Grandrieu - RD : 985 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 19 décembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 20 décembre 2024
Consulter le document »

Décision N° 24-2842 - Mise à jour des tarifs pour l'année 2025 des différents secteurs d'activités du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Mercredi 11 décembre 2024
Consulter le document »

Election du président du Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Délégation de pouvoirs accordée au Président du Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Constitution de la commission de Délégation de Service Public Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Commission Consultative des Services Publics Locaux Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Comité de Suivi de la Délégation de Service Public Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Commission d'Appel d'Offre Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 24/01/2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Décision Modificative N° 1 – 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Dématérialisation des actes Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Débat sur les Orientations Budgétaires 2025 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Présentation du rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public A75 Networks Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Rapport d'activité 2023 A75 Networks Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

Rapport d'analyse du rapport d'activité 2023 A75 Networks Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 11 décembre 2024
Date de publication : 
Lundi 20 janvier 2025
Consulter le document »

DELIBERATIONS DE L A COMMISSION PERMANENTE DU 26 NOVEMBRE 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 29 novembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 29 novembre 2024
Consulter le document »

DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 26 NOVEMBRE 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 29 novembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 29 novembre 2024
Consulter le document »

DELEGATIONS ACCORDEES AUX ELUS, DEPORTS et DESIGNATIONS Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 29 novembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 29 novembre 2024
Consulter le document »

DELEGATIONS ACCORDEES AUX ELUS, DEPORTS et DESIGNATIONS Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 21 novembre 2024
Date de publication : 
Jeudi 21 novembre 2024
Consulter le document »

DELEGATIONS ACCORDEES AUX ELUS ET DEPORTS Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 18 novembre 2024
Date de publication : 
Lundi 18 novembre 2024
Consulter le document »

Saint Chély d'Apcher - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 novembre 2024
Date de publication : 
Vendredi 15 novembre 2024
Consulter le document »

DELEGATIONS DE SIGNATURE ET DE REPRESENTATION ACCORDEES AUX ELUS Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 13 novembre 2024
Date de publication : 
Mercredi 13 novembre 2024
Consulter le document »

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 5 NOVEMBRE 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 7 novembre 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 novembre 2024
Consulter le document »

DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 5 NOVEMBRE 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 7 novembre 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 novembre 2024
Consulter le document »

NOMINATION DE DELEGUES Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 7 novembre 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 novembre 2024
Consulter le document »

Procès-verbal des débats du 17 septembre 2024 Procès-verbal des débats

Approuvé en séance du Conseil départemental du 5 novembre 2024

Date de l'acte : 
Jeudi 7 novembre 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 novembre 2024
Consulter le document »

Bourgs sur Colagne - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 7 novembre 2024
Date de publication : 
Mardi 12 novembre 2024
Consulter le document »

Le Buisson - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 7 novembre 2024
Date de publication : 
Mardi 12 novembre 2024
Consulter le document »

Saint Chély d'Apcher - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 7 novembre 2024
Date de publication : 
Mardi 12 novembre 2024
Consulter le document »

Décision n°24-2464 fixant les nouveaux tarifs pour les paramètres suivants mis en place par le LDA: MHE, FCO Génotype 3, FCO 4 et 8 pour le secteur santé animale dans divers contextes. Décision du Président

Date de l'acte : 
Vendredi 25 octobre 2024
Date de publication : 
Mardi 05 novembre 2024
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66