Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N° 15-2899 portant restriction à la circulation limitations de tonnage et de longueur en période hivernale Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 17 décembre 2015

Aumont-Aubrac - RD 987 - Arrêté relatif à la vitesse, au gabarit et à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 décembre 2015

Arrêté N°15-2855 portant délégation de fonction et de signature, en cas d'absence ou d'empêchement de la Présidente du Conseil départemental Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 14 décembre 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 23 NOVEMBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 23 novembre 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 16 NOVEMBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 16 novembre 2015

Avis d'appel à projets pour la création par transformation de places d'une structure expérimentale dédiée à l'accompagnement des personnes handicapées vieillissantes de 60 ans et plus Avis d'appel à projets

Date de l'acte : 
Mardi 27 octobre 2015

Arrêté N° 15-2378 fixant le prix de journée de l'Accueil de Jour du Foyer de Vie Lucien OZIOL Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 26 octobre 2015

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 19 OCTOBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 19 octobre 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 19 OCTOBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 19 octobre 2015

La Fage Saint Julien - RD 989 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 octobre 2015

Villefort et Pourcharesses - RD 66 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 octobre 2015

Arrêté n° 15-2324 portant modification de fonctionnement concernant la structure multi-accueil de Châteauneuf-de-Randon sise à l'EEAP " les Genêts " - 48170 Châteauneuf-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 octobre 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 28 SEPTEMBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 28 septembre 2015
Date de l'acte : 
Lundi 28 septembre 2015
Date de l'acte : 
Lundi 28 septembre 2015

Saint Chély d’Apcher - RD 64 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 septembre 2015

Saint Chély d’Apcher - RD 989 et RD 75 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 septembre 2015

Saint Chély d’Apcher - RD 989 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 septembre 2015

Arrêté N° 15-2011 modifiant l'arrêté n° 14-2339 du 10 octobre 2014 concernant le Lieu d'Accueil et de Vie " Les menhirs de Stevenson " géré par l'association " Les Menhirs Lozériens " Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 septembre 2015

Arrêté N° 15-2013 Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 septembre 2015

Arrêté N° 15-2012 portant modification concernant la crèche de Florac sise à 14, avenue Jean Monestier - 48400 FLORAC Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 septembre 2015

Arrêté N° 15-2005 modifiant l'arrêté d'autorisation des places de Foyer de vie de l'Association "Sainte Angèle" à Serverette Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 septembre 2015

Arrêté N° 15-2006 modifiant l'arrêté d'autorisation des places de Foyer de vie de l'Association "Sainte Angèle" à Chirac Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 septembre 2015

Arrêté N° 15-2009 modifiant l'arrêté d'extension des places d'accueil de jour du Foyer de vie de l'Horizon de l'Association "Le Clos du Nid" à Saint Germain du Teil Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 septembre 2015

Arrêté N° 15-2007 fixant la dotation pour 2015 du SAVS expérimental départemental à Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 septembre 2015

Arrêté N° 15-2010 modifiant l'arrêté d'autorisation du Foyer de vie de "Lucien Oziol" de l'Association "Le Clos du Nid" à Marvejols portant extension par redéploiement de 3 places d'accueil de jour Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 septembre 2015

Appel à projets pour création d'une structure pour l'accueil et l'accompagnement des Mineurs isolés étrangers Avis d'appel à projets

Date de l'acte : 
Jeudi 6 août 2015

Saint Alban sur Limagnole - RD 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 5 août 2015

Arrêté N° 15-1870 fixant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d'appel à projet placée auprès de Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 30 juillet 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 27 JUILLET 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 juillet 2015

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 26 JUIN 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 26 juin 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 26 JUIN 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 26 juin 2015

Arrêté N°15-1590 définissant les affaires pour lesquelles Régine BOURGADE doit s'abstenir d'exercer ses compétences de 7ème vice-présidente du Conseil départemental en vertu de la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2015

Arrêté N°15-1584 définissant les affaires pour lesquelles Laurent SUAU doit s'abstenir d'exercer ses compétences de 1er vice-président du Conseil départemental en vertu de la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2015

Arrêté N°15-1585 définissant les affaires pour lesquelles Henri BOYER doit s'abstenir d'exercer ses compétences de 2ème vice-président du Conseil départemental en vertu de la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2015

Arrêté N°15-1586 définissant les affaires pour lesquelles Jean-Claude MOULIN doit s'abstenir d'exercer ses compétences de 3ème vice-président du Conseil départemental en vertu de la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2015

Arrêté N°15-1587 définissant les affaires pour lesquelles Guylène PANTEL doit s'abstenir d'exercer ses compétences de 4ème vice-présidente du Conseil départemental en vertu de la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2015

Arrêté N°15-1583 portant désignation de délégataires de la Présidente du Conseil départemental sur les dossiers où le chef de l'exécutif départemental décide de s'abstenir d'exercer ses compétences en vertu de la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2015

Arrêté N°15-1589 définissant les affaires pour lesquelles Michèle MANOA doit s'abstenir d'exercer ses compétences de 6ème vice-présidente du Conseil départemental en vertu de la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2015

Arrêté N°15-1588 définissant les affaires pour lesquelles Bernard PALPACUER doit s'abstenir d'exercer ses compétences de 5ème vice-président du Conseil départemental en vertu de la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 juin 2015

St Georges de Lévejac - RD 32 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2015

Arrêté N° 15-1526 portant restriction à la circulation (limitations de tonnage et de gabarit) à titre permanent Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 juin 2015

Pont de Marchastel - PR 4+130 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 1 juin 2015
Date de l'acte : 
Vendredi 22 mai 2015
Date de l'acte : 
Vendredi 22 mai 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 22 MAI 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 mai 2015

Subventions versées aux associations - Année 2014 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Jeudi 21 mai 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 27 AVRIL 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 avril 2015

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 27 AVRIL 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 avril 2015
Date de l'acte : 
Lundi 27 avril 2015