Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 22 DECEMBRE 2017 (suite) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 décembre 2017

Marvejols - RD 2 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 8 décembre 2017

Saint Etienne Vallée Française - RD 983 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2017

Saint Etienne Vallée Française - RD 984 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2017

COMMISSION PERMANENTE DU 24 NOVEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 24 novembre 2017

COMMISSION PERMANENTE DU 10 NOVEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 10 novembre 2017

COMMISSION PERMANENTE DU 23 OCTOBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2017

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 23 OCTOBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2017

Hors agglomération de Luc - RD 906 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 19 octobre 2017

COMMISSION PERMANENTE DU 25 SEPTEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 25 septembre 2017

Subventions versées aux associations - Année 2016 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 6 septembre 2017

COMMISSION PERMANENTE DU 21 JUILLET 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 21 juillet 2017

Arrêté N° 17-2326 fixant la répartition des frais du siège social de l'Association Le Clos du Nid pour chacun de ses établissements Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2017

Arrêté N° 17-2140 fixant le prix de journée du Foyer de vie Sainte Angèle Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 juin 2017

Arrêté N° 17-2139 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé Sainte Angèle Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 juin 2017

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 23 JUIN 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 23 juin 2017

COMMISSION PERMANENTE DU 23 JUIN 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 23 juin 2017

Marvejols et Montrodat - RD 1 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 2 juin 2017

Arrêté N° 17-1625 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Arc en Ciel Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017

Arrêté N° 17-1629 fixant la dotation globale du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017

Arrêté N° 17-1624 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Du Guesclin Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017

Arrêté N° 17-1621 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Saint Alban Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017

Arrêté N° 17-1627 fixant à compter du 1er juin 2017 le tarif de l'établissement expérimental PHV "Les Ecureuils" à Grandrieu Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017

Arrêté N° 17-1628 fixant la dotation globale 2017 du SAMSAH Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017

Arrêté N° 2017136-0002 portant prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique relative aux travaux d'aménagement de la RD 906 entre Pranlac et Lestévenès sur le territoire de la commune de Luc Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 16 mai 2017

COMMISSION PERMANENTE DU 15 MAI 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 15 mai 2017

Arrêté N° 17-1362 portant habilitation de représentation pour la durée de la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive dénommé "Rieutort-de-Randon (48) RD 806 déviation Baraque de Saltel" n°D117967 Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 avril 2017

Mende - RD 25 et 225 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 avril 2017

Hors agglomération de Mende - RD 25 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 avril 2017

Laubies - RD 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 avril 2017

COMMISSION PERMANENTE DU 7 AVRIL 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 7 avril 2017

Arrêté N° 17-1139 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - USLD Centre hospitalier de Florac Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 31 mars 2017

Arrêté N° 17-1147 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - USLD Centre hospitalier de Langogne Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 31 mars 2017

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 24 MARS 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 24 mars 2017

Arrêté N° 17-1025 fixant la valeur nette moyenne 2017 du point GIR départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 mars 2017

Subventions versées aux associations - Année 2015 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Jeudi 23 février 2017

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 3 FEVRIER 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 3 février 2017

COMMISSION PERMANENTE DU 3 FEVRIER 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 3 février 2017

Commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) - Règlement intérieur Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 24 janvier 2017

Décision N° 16-2791 fixant les tarifs d'analyses en sérologie, biologie moléculaire et cosmétologie du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 29 décembre 2016

Saint Chély d'Apcher - RD 989 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 décembre 2016

COMMISSION PERMANENTE DU 16 DECEMBRE 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2016

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 16 DECEMBRE 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2016

Décision N° 16-2724 fixant les tarifs d'analyses d'hydrologie du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mardi 13 décembre 2016

Arrêté N° 16 - 2708 relatif à la mise en place d’un prêt à « Taux de marché » de 3 000 000 € auprès de la Société Générale Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 12 décembre 2016

Malzieu Forain - RD 48 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 décembre 2016

Saint Alban sur Limagnole - RD 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 décembre 2016

Balsièges - RD 31 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 décembre 2016

Arrêté portant restriction à la circulation (limitations de tonnage et de gabarit) à titre permanent Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 décembre 2016

Arrêté N° 16-2652 portant attribution d'une subvention à la société Lozère Habitation pour la mise aux normes de sécurité et construction de l'EHPAD "La Ginestado" à AUMONT AUBRAC Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2016