Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1810 résultats correspondent à votre recherche.

Approbation du Compte Administratif 2018 et du Compte de Gestion 2018 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mars 2019
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Vote du Budget Primitif 2019 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mars 2019
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Avenant N°2 à la convention de groupement d'autorités concédantes pour la passation et l'exécution d'une délégation de service public relative à la construction et à l'exploitation d'un réseau à très haut débit Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 18 mars 2019
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 15 MARS 2019 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 15 mars 2019
Date de publication : 
Mardi 19 mars 2019
Consulter le document »

Décision N° 19-1255 fixant les tarifs de certaines analyses de sérologie et de bactériologie vétérinaire du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mardi 26 février 2019
Date de publication : 
Mardi 26 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1225 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD ''La Maison des Aires'' à Chanac Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 février 2019
Date de publication : 
Mardi 26 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1226 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD "COS Le Réjal" à Ispagnac Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 février 2019
Date de publication : 
Mardi 26 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1221 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD "Joseph Caupert" au Bleymard Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 février 2019
Date de publication : 
Mardi 26 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1224 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD "Le Chapeauroux" à Auroux Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 février 2019
Date de publication : 
Mardi 26 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1223 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD Centre Hospitalier Général de Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 février 2019
Date de publication : 
Mardi 26 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1222 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - USLD Centre Hospitalier Général de Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 février 2019
Date de publication : 
Mardi 26 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1217 portant création d'une régie de recettes pour la vente de boissons lors des salons, manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 19 février 2019
Date de publication : 
Vendredi 22 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1218 portant nomination de Madame Anne-Katell ALLAYS régisseuse titulaire et de Madame Muriel VALARIER et M. Arnaud BUISSON mandataires suppléants de la régie de recettes de vente de boissons lors des salons et manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 19 février 2019
Date de publication : 
Vendredi 22 février 2019
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 15 FEVRIER 2019 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 15 février 2019
Date de publication : 
Mardi 19 février 2019
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 15 FEVRIER 2019 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 15 février 2019
Date de publication : 
Mardi 19 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1170 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD ''La Ginestado'' à Aumont-Aubrac Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 février 2019
Date de publication : 
Mardi 26 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1161 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD COS "Résidence de la Colagne" à Marvejols Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 février 2019
Date de publication : 
Vendredi 22 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1162 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD ''La Soleillade'' au Collet-de-Dèze Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 février 2019
Date de publication : 
Vendredi 22 février 2019
Consulter le document »

Arrêté n° 19-1164 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD ''Résidence des Vallées'' à Villefort Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 février 2019
Date de publication : 
Vendredi 22 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1169 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD "André ALDEBERT" à Nasbinals Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 février 2019
Date de publication : 
Vendredi 22 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1158 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD ''Villa Saint Jean'' à Chirac Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 février 2019
Date de publication : 
Vendredi 22 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1165 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD de Luc à Luc Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 février 2019
Date de publication : 
Vendredi 22 février 2019
Consulter le document »

Arrêté N° 19-1163 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD "Résidence les Trois Sources" à Meyrueis Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 février 2019
Date de publication : 
Vendredi 22 février 2019
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 21 DECEMBRE 2018 (Complément) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2018
Date de publication : 
Mercredi 26 décembre 2018
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 21 DECEMBRE 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2018
Date de publication : 
Mercredi 26 décembre 2018
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 21 DECEMBRE 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2018
Date de publication : 
Mercredi 26 décembre 2018
Consulter le document »

Élection du Président du Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Vendredi 30 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Délégation à donner à Monsieur Henri BOYER pour les marchés passés selon une procédure adaptée (marchés sans formalités préalables) Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Vendredi 30 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection de la Commission d'Appel d'Offre Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Vendredi 30 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Constitution du Comité de Suivi Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Vendredi 30 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Modalités de constitution de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public local Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Vendredi 30 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Mise en place de la commission consultative des services publics locaux Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Vendredi 30 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Décision modificative 1 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte « Lozère Numérique >> Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Modifications statutaires Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Modification règlement intérieur Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Décision modificative n°1 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 16 NOVEMBRE 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 novembre 2018
Date de publication : 
Mardi 20 novembre 2018
Consulter le document »

Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif aux travaux sur RD Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 5 novembre 2018
Consulter le document »

Arrêté n° PREF-BCPPAT-2018-304-0004 du 31 octobre 2018 portant prorogation des effets de l'enquête publique ainsi que les effets de la déclaration d'utilité publique relative aux travaux d'aménagement de la RD 806 entre Mende et Saint Chély d'Apcher Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 octobre 2018
Date de publication : 
Vendredi 09 novembre 2018
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 22 OCTOBRE 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 22 octobre 2018
Date de publication : 
Mercredi 24 octobre 2018
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 22 OCTOBRE 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 22 octobre 2018
Date de publication : 
Mercredi 24 octobre 2018
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 24 SEPTEMBRE 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 24 septembre 2018
Date de publication : 
Mercredi 26 septembre 2018
Consulter le document »

Adhésion de nouvelles communes (et communauté de communes) au Syndicat Mixte « Lozère Numérique >> Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 17 septembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Modifications statutaires Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 17 septembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Modification règlement intérieur Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 17 septembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Convention de subvention entre la Caisse des Dépôts et le syndicat mixte ouvert Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 17 septembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Convention de mise à disposition de parties de services entre le Département de la Lozère et le Syndicat Mixte ouvert Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 17 septembre 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Vialas - RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 3 septembre 2018
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 20 JUILLET 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 20 juillet 2018
Date de publication : 
Mardi 24 juillet 2018
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66