Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Compte administratif Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Compte administratif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Budget primitif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Approbation du compte administratif 2020 et du compte de gestion 2020 et affectation des résultats Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Approbation du Compte Administratif 2020 et du Compte de Gestion 2020 et affectation des résultats 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Vote du budget 2021 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Albaret-Le-Comtal & Maurines - RD 65 & 413 - Arrêté portant restriction à la circulation limitation de tonnage Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 février 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 8 FEVRIER 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 8 février 2021

Arrêté N° 21-0514 désignant Mme Sophie MALIGE représentante de la Pdte du Conseil départemental en qualité de Pdte de la commission consultative des services publics locaux et en qualité de Pdte de la commission de délégation d'un service public local Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 janvier 2021

Décision N° 20-3323 fixant, pour des prestations réalisées par le LDA, la créat° et la tarificat° de préparat° d'échantillon vétérinaire pour le secteur vétérinaire et la tarificat° de prise en charge de l'échantillon pour le secteur hydrologie Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 4 janvier 2021

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2020 (Partie 2) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 18 DECEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2020

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2020 (Partie 1) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2020

Débat sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2021 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Vote du budget 2020 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Approbation du compte administratif 2019 et du compte de gestion 2019 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Compte administratif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Budget primitif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Constitution de la commission de délégation de service public local Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Élection de la Commission Consultative de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Élection du 1er vice-président(e) du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Élection du 2ème vice-président(e) du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Élection du 4° vice-président du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Élection d'un représentant des communes au bureau du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Élection de la Commission d'Appels d'Offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Constitution de la Commission de Délégation de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Actualisation de l'annexe 3 de l'avenant N°2 à la convention de groupement d'autorités concédantes signée le 22 juillet 2016 entre le Conseil département de la Lozère, le syndicat mixte Lot Numérique et le SIEDA Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Débat sur les orientations budgétaires du budget 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Mise en non-valeur Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Décision Modificative n°1 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Arrêté N° 20-3150 portant restriction à la circulation limitations de tonnage et de longueur en période hivernale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 24 novembre 2020

Arrêté N° 20-3091 portant restriction à la circulation (limitations de tonnage et de gabarit) à titre permanent Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 novembre 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 9 NOVEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 9 novembre 2020

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 9 NOVEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 9 novembre 2020

Arrêté N° 20-2969 Mise en conformité des régimes de priorité ponctuelle sur la RD 20 aux carrefours avec les voies communales situées hors agglomération de Mont Lozère et Goulet (Mas d'Orcières et le Bleymard) Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 30 octobre 2020

Arrêté N° 20-2881 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 octobre 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 16 OCTOBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 octobre 2020

Arrêtés de circulation portant réglementation de limitation de la vitesse à 90 km/h hors agglomération Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

Saint Chély d'Apcher - RD 64 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Pompidou - RD 9 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Mende et Chastel Nouvel - RD 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Mende - RD 42 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Ispagnac - RD 907 bis - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Mont Lozère et Goulet (Mas d'Orcières) - RD 20 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Cans et Cévennes (St Laurent de Trèves) - RD 9 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Banassac-Canilhac (Banassac) - RD 988 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Mise en place de la commission consultative des services publics locaux Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Modalités de constitution de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public local Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Saint Chély d'Apcher et Rimeize - RD 75 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Constitution du Comité de Suivi Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020