Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1821 résultats correspondent à votre recherche.

Date de l'acte : 
Lundi 26 septembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Châteauneuf-de-Randon - RD : 3 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011
Consulter le document »

Châteauneuf-de-Randon - RD : 103 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011
Consulter le document »

Châteauneuf-de-Randon - RD : 301 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011
Consulter le document »

Châteauneuf-de-Randon - RD : 985 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Arrêté N° 2011-143-0009 portant approbation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) de la Lozère intégrant le plan départemental d’Accueil, d'Hébergement et d'Insertion des personnes sans domicile Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2010 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Lundi 9 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Arrêté N° 11-0881 portant création d'une commission consultative d'analyse des offres des marchés à procédure adaptée Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 8 avril 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Molezon - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 29 mars 2011
Consulter le document »

Paulhac-en-Margeride - RD : 989 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2011
Consulter le document »

Saint-Privat-du-Fau - RD : 989 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2011
Consulter le document »

Blavignac - RD : 75 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 16 février 2011
Consulter le document »

Saint-Hilaire-de-Lavit - RD : 54 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 16 février 2011
Consulter le document »

Chadenet - RD : 27 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 février 2011
Consulter le document »

Sainte-Croix-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 février 2011
Consulter le document »

Moissac-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 février 2011
Consulter le document »

Le Pompidou - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 février 2011
Consulter le document »

Cans-et-Cévennes - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 février 2011
Consulter le document »

Gabriac - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 février 2011
Consulter le document »

Fontans - RD : 4 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2010
Consulter le document »

Saint-Alban-sur-Limagnole - RD : 4 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2010
Consulter le document »

Saint-Chély-d’Apcher - RD : 10 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 novembre 2010
Consulter le document »

Les Bessons - RD : 10 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 novembre 2010
Consulter le document »

Hures-la-Parade - RD : 63 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 novembre 2010
Consulter le document »

Rimeize - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2010
Consulter le document »

Monts-de-Randon - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2010
Consulter le document »

Saint-Chély-d’Apcher - RD : 10 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 22 septembre 2010
Consulter le document »

Mende - RD : 42 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 6 juillet 2010
Consulter le document »

Barjac - RD : 42 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2010
Consulter le document »

Saint-Étienne-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 29 juin 2010
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2009 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 23 juin 2010
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Cassagnas - RD : 62 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 22 juin 2010
Consulter le document »

Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 68 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 juin 2010
Consulter le document »

Cassagnas - RD : 62 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juin 2010
Consulter le document »

Barjac - RD : 142 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 22 mars 2010
Consulter le document »

Barjac - RD : 42 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 22 mars 2010
Consulter le document »

Barjac - RD : 142 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 17 mars 2010
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66