Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1720 résultats correspondent à votre recherche.

Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Convention de mise à disposition de personnel entre le Département de la Lozère et le SMANA75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Convention de mise à disposition de personnel signée Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Avis sur le rapport d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour l'exploitation et la commercialisation d'une infrastructure optique le long de l'A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Rapport Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Présentation des rapports d'activité pour l’année 2022 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Bourgs sur Colagne - RD : 888 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 13 décembre 2023
Consulter le document »

Altier - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 13 décembre 2023
Consulter le document »

Pourcharesses - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 13 décembre 2023
Consulter le document »

Mont Lozère et Goulet (Le Bleymard et St Julien du Tournel) - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 13 décembre 2023
Consulter le document »

Chadenet - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 13 décembre 2023
Consulter le document »

Villefort - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 13 décembre 2023
Consulter le document »

Prévenchères - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 13 décembre 2023
Consulter le document »

Luc - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 13 décembre 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 5 décembre 2023
Date de publication : 
Mardi 05 décembre 2023
Consulter le document »

Montbel - RD : 206 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 4 décembre 2023
Date de publication : 
Jeudi 07 décembre 2023
Consulter le document »

Les Laubies - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 4 décembre 2023
Date de publication : 
Jeudi 07 décembre 2023
Consulter le document »

Arzenc de Randon - RD : 3 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 1 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 01 décembre 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2023
Date de publication : 
Mardi 28 novembre 2023
Consulter le document »

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 22 NOVEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 novembre 2023
Date de publication : 
Lundi 27 novembre 2023
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 22 NOVEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 novembre 2023
Date de publication : 
Lundi 27 novembre 2023
Consulter le document »

Procès-verbal du Conseil départemental du 20 octobre 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 24 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 24 novembre 2023
Consulter le document »

Décision N° 23-2820 fixant le nouveau tarif du barème kilométrique pour les véhicules utilisés lors des prestations faites par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 22 novembre 2023
Date de publication : 
Jeudi 23 novembre 2023
Consulter le document »

Décision N° 23-2821 fixant la tarification pour 2024 d'un ensemble de paramètres du secteur eaux/environnement sur eaux douces (eaux de consommation et eau de rivière) pour des prestations réalisées par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 22 novembre 2023
Date de publication : 
Jeudi 23 novembre 2023
Consulter le document »

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 16/03/2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Arrêt des amortissements des biens mis à disposition au délégataire Alliance THD Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Décision modificative N°1-2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Décisions prises par Monsieur le Président dans le cadre de sa délégation de pouvoir Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Décision modificative 1 – 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Décision N° 23-2575 fixant le nouveau tarif pour le paramètre MHE (Maladie Hémorragique Epizootique) par RT - PCR, en individuel, pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 30 octobre 2023
Date de publication : 
Jeudi 02 novembre 2023
Consulter le document »

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 20 OCTOBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 30 octobre 2023
Date de publication : 
Lundi 30 octobre 2023
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 20 OCTOBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 25 octobre 2023
Date de publication : 
Mercredi 25 octobre 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023
Date de publication : 
Mardi 24 octobre 2023
Consulter le document »

Arrêté de délégation de signature pour l'intérim du Directeur général des Services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023
Date de publication : 
Mardi 24 octobre 2023
Consulter le document »

Procès-verbal du Conseil départemental du 9 juin 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023
Date de publication : 
Mardi 24 octobre 2023
Consulter le document »

Avis d'ouverture d'enquête publique Commune de Bédouès-Cocures Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2023
Date de publication : 
Lundi 23 octobre 2023
Consulter le document »

Bédouès-Cocurès - RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 octobre 2023
Consulter le document »

Ventalon-en-Cévennes - RD : 35 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 octobre 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 5 octobre 2023
Date de publication : 
Jeudi 05 octobre 2023
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 26 SEPTEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 28 septembre 2023
Date de publication : 
Jeudi 28 septembre 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 18 septembre 2023
Date de publication : 
Lundi 18 septembre 2023
Consulter le document »

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 59 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023
Consulter le document »

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 26 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023
Consulter le document »

RD : 59 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023
Consulter le document »

RD : 26 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 31 août 2023
Date de publication : 
Jeudi 31 août 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 17 août 2023
Date de publication : 
Jeudi 17 août 2023
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66