Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Chadenet - RD : 27 & 74 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 27 février 2024

Arrêté n°24_0149 fixant le pris de vente de boissons lors des salons et manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 23 février 2024

Saint Denis en Margeride - RD : 58 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024

Saint Denis en Margeride - RD : 5 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024

Délégation de signature DGSD du 12 février au 16 février 2024 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 12 février 2024

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 2 FEVRIER 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2024

Rousses - RD : 907 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 janvier 2024

Arrêté N° 2024-0136 abrogeant l'arrêté n° 2019-2599 et fixant le prix de vente de la publication intitulée « Histoire de la Lozère » de la collection Quelle Histoire, réalisée par le Département de la Lozère en 2019 Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 janvier 2024

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 18 DECEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 20 décembre 2023

DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 20 décembre 2023

Délégation de signature DGSD du 26 au 29 décembre 2023 Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 19 décembre 2023

Procès-verbal du 22 novembre 2023 Procès-verbal des débats

Approuvé le 18 décembre 2023

Date de l'acte : 
Mardi 19 décembre 2023

Décision N° 23-3131 fixant les nouveaux tarifs pour le plan de contrôle "Pack Hygiène Plus" et les nouveaux types de prestations pour le secteur Hygiène Alimentaire, mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 18 décembre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Bourgs sur Colagne - RD : 888 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Altier - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Pourcharesses - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Mont Lozère et Goulet (Le Bleymard et St Julien du Tournel) - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Chadenet - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Villefort - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Prévenchères - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Luc - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 5 décembre 2023

Montbel - RD : 206 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 4 décembre 2023

Les Laubies - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 4 décembre 2023

Arzenc de Randon - RD : 3 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 1 décembre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2023

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 22 NOVEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 novembre 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 22 NOVEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 novembre 2023

Procès-verbal du Conseil départemental du 20 octobre 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 24 novembre 2023

Décision N° 23-2820 fixant le nouveau tarif du barème kilométrique pour les véhicules utilisés lors des prestations faites par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 22 novembre 2023

Décision N° 23-2821 fixant la tarification pour 2024 d'un ensemble de paramètres du secteur eaux/environnement sur eaux douces (eaux de consommation et eau de rivière) pour des prestations réalisées par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 22 novembre 2023

Décision N° 23-2575 fixant le nouveau tarif pour le paramètre MHE (Maladie Hémorragique Epizootique) par RT - PCR, en individuel, pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 30 octobre 2023

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 20 OCTOBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 30 octobre 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 20 OCTOBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 25 octobre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023

Arrêté de délégation de signature pour l'intérim du Directeur général des Services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023

Procès-verbal du Conseil départemental du 9 juin 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Mardi 24 octobre 2023

Avis d'ouverture d'enquête publique Commune de Bédouès-Cocures Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2023

Bédouès-Cocurès - RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 octobre 2023

Ventalon-en-Cévennes - RD : 35 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 octobre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 5 octobre 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 26 SEPTEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 28 septembre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 18 septembre 2023

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 59 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 26 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023

RD : 59 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023

RD : 26 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 septembre 2023