Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 31 août 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 17 août 2023

Langogne - RD : 34 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 8 août 2023

Arrêté n°23-2052 complétant l'arrêté n°23-1612 et accordant délégation de signature au sein de la DGRI Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 7 août 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT-BIEF-2023-215-0001 EN DATE DU 3 AOUT 2023 PORTANT APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER À DES TERRAINS APPARTENANT AU DEPARTEMENT DE LA LOZÈRE, SIS SUR LA COMMUNE DE SAINT LEGER DE PEYRE Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 août 2023

Organisation des directions et des services Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 31 juillet 2023

Nomination par intérim et délégation de signature pour la DCLE Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 31 juillet 2023

Arrêté portant nomination et accordant délégation de signature à M. Jérôme LEGRAND en qualité de DGS Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 31 juillet 2023

Délégation signature intérim directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 21 juillet 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2023

Arrêté N° 23-1946 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 18 juillet 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUILLET 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 juillet 2023

Meyrueis - RD : 996 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 juillet 2023

Délégation signature intérim directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 7 juillet 2023

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 59 & 26 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 juillet 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 3 juillet 2023

Procès-verbal du Conseil départemental du 20 mars 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Jeudi 15 juin 2023

Arrêté N° 23-1714 fixant les tarifs pour la vente de boissons et de livres au Domaine de Boissets Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 12 juin 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 9 JUIN2023 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 9 juin 2023

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 9 JUIN 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 9 juin 2023

Pourcharesses - RD : 66 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juin 2023

RD : 66 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juin 2023

RD : 66 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juin 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2023

Fontans - RD : 58 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 25 mai 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 22 mai 2023

Délégations signature élus, représentations et déports Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 22 mai 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 16 mai 2023

Banassac-Canilhac - RD : 988 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mai 2023

Lanuéjols - RD : 41 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mai 2023

RD : 996 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mai 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 5 mai 2023

Délégation de signature pour les actes relevant de la Direction générale (du 2 au 5 mai 2023 inclus) Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 avril 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 21 AVRIL 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 avril 2023

Julianges - RD : 47 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 13 avril 2023

Délégations de signature de l'admnistration Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 3 avril 2023

Décision N° 23-1206 fixant le nouveau tarif pour le plan de contrôle « Primo pack poissonnier » pour le secteur Hygiène Alimentaire, mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 3 avril 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 20 MARS 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 mars 2023

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 20 MARS 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 mars 2023

Pied-de-Borne - RD : 51 & 15 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 9 mars 2023

Allenc - RD : 27 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 2 mars 2023

RD : 27 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 2 mars 2023

Délégation de signature intérim DGS Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 21 février 2023

Arrêté N° 23-0554 désignant Dominique DELMAS, conseillère dptale du canton de Bourgs sur Colagne pour représenter le Conseil dptal de la Lozère lors de l’assemblée plénière de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie (CFPPA) Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 16 février 2023

Châteauneuf-de-Randon - RD : 988 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 9 février 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 31 JANVIER 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 31 janvier 2023

RD : 35 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 26 janvier 2023

RD : 35 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 26 janvier 2023

Décision N° 23-0378 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Besnoitiose par test ELISA, en individuel, entrant dans le plan d'assainissement besnoitiose pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 25 janvier 2023