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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 25 mars 2024
Date de publication : 
Lundi 25 mars 2024
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Gorges du Tarn Causses (Quézac) - RD : 907 bis - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024
Date de publication : 
Vendredi 15 mars 2024
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Gorges du Tarn Causses (Sainte Enimie) - RD : 907 bis - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024
Date de publication : 
Vendredi 15 mars 2024
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Saint André de Lancize - RD : 984 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024
Date de publication : 
Vendredi 15 mars 2024
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Grandrieu - RD : 985 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024
Date de publication : 
Vendredi 15 mars 2024
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Arrêtés de délégation de signature, de fonction et de déport des élus départementaux Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 13 mars 2024
Date de publication : 
Mercredi 13 mars 2024
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Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la CCAPEX Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 mars 2024
Date de publication : 
Lundi 11 mars 2024
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Allenc - RD : 27 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 7 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
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Chadenet - RD : 27 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
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Marvejols et Montrodat - RD : 1 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
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Les Vignes - RD : 16 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
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Banassac-Canilhac - RD : 988 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 4 mars 2024
Date de publication : 
Lundi 04 mars 2024
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Chadenet - RD : 27 & 74 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 27 février 2024
Date de publication : 
Mardi 27 février 2024
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Arrêté n°24_0149 fixant le pris de vente de boissons lors des salons et manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 23 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 23 février 2024
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Saint Denis en Margeride - RD : 58 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024
Date de publication : 
Mardi 20 février 2024
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Saint Denis en Margeride - RD : 5 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024
Date de publication : 
Mardi 20 février 2024
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Délégation de signature DGSD du 12 février au 16 février 2024 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 12 février 2024
Date de publication : 
Lundi 12 février 2024
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Vote Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Présentation synthétique du Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Passation d'une convention entre la Préfecture de la Lozère et Syndicat Mixte Lozère Numérique pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'État Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Arrêté N° 01-2024 accordant délégation de signature à Madame Florence PETIT Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 2 FEVRIER 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024
Date de publication : 
Mercredi 07 février 2024
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024
Date de publication : 
Mercredi 07 février 2024
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Approbation du compte rendu du Comité syndical du 6 novembre 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Approbation du Compte Administratif 2023 et du Compte de Gestion 2023 et affectation des résultats 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Présentation synthétique du Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Restes à Réaliser 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Débat sur les orientations budgétaires du budget 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Rapport Débat sur les orientations budgétaires du budget 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Actualisation convention financière annexe 3 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2024
Date de publication : 
Jeudi 25 janvier 2024
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Adoption du compte rendu de la réunion du 13 décembre 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Approbation du compte administratif 2023 et du compte de gestion 2023 et affectation des résultats Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Présentation synthétique Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Reste à réaliser Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Vote du budget 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Présentation synthétique Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Annexe Budgétaire C1.1 C1.2 C1.3 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Arrête N° 01-2024 accordant délégation de signature à Madame Florence PETIT Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Rousses - RD : 907 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 janvier 2024
Date de publication : 
Lundi 22 janvier 2024
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Arrêté N° 2024-0136 abrogeant l'arrêté n° 2019-2599 et fixant le prix de vente de la publication intitulée « Histoire de la Lozère » de la collection Quelle Histoire, réalisée par le Département de la Lozère en 2019 Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 janvier 2024
Date de publication : 
Lundi 22 janvier 2024
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 18 DECEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 20 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 20 décembre 2023
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DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 20 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 20 décembre 2023
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Délégation de signature DGSD du 26 au 29 décembre 2023 Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 19 décembre 2023
Date de publication : 
Mardi 19 décembre 2023
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Procès-verbal du 22 novembre 2023 Procès-verbal des débats

Approuvé le 18 décembre 2023

Date de l'acte : 
Mardi 19 décembre 2023
Date de publication : 
Mardi 19 décembre 2023
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