Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Actualisation convention financière annexe 3 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2024

Adoption du compte rendu de la réunion du 13 décembre 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Approbation du compte administratif 2023 et du compte de gestion 2023 et affectation des résultats Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Présentation synthétique Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Reste à réaliser Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Vote du budget 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Présentation synthétique Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Annexe Budgétaire C1.1 C1.2 C1.3 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Arrête N° 01-2024 accordant délégation de signature à Madame Florence PETIT Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024

Rousses - RD : 907 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 janvier 2024

Arrêté N° 2024-0136 abrogeant l'arrêté n° 2019-2599 et fixant le prix de vente de la publication intitulée « Histoire de la Lozère » de la collection Quelle Histoire, réalisée par le Département de la Lozère en 2019 Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 janvier 2024

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 18 DECEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 20 décembre 2023

DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 20 décembre 2023

Délégation de signature DGSD du 26 au 29 décembre 2023 Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 19 décembre 2023

Procès-verbal du 22 novembre 2023 Procès-verbal des débats

Approuvé le 18 décembre 2023

Date de l'acte : 
Mardi 19 décembre 2023

Décision N° 23-3131 fixant les nouveaux tarifs pour le plan de contrôle "Pack Hygiène Plus" et les nouveaux types de prestations pour le secteur Hygiène Alimentaire, mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 18 décembre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Adoption du compte rendu de la réunion du 13 avril 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Passage à la nomenclature comptable M57 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Convention de mise à disposition de personnel entre le Département de la Lozère et le SMANA75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Convention de mise à disposition de personnel signée Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Avis sur le rapport d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour l'exploitation et la commercialisation d'une infrastructure optique le long de l'A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Rapport Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Présentation des rapports d'activité pour l’année 2022 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023

Bourgs sur Colagne - RD : 888 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Altier - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Pourcharesses - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Mont Lozère et Goulet (Le Bleymard et St Julien du Tournel) - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Chadenet - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Villefort - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Prévenchères - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Luc - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 5 décembre 2023

Montbel - RD : 206 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 4 décembre 2023

Les Laubies - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 4 décembre 2023

Arzenc de Randon - RD : 3 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 1 décembre 2023

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2023

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 22 NOVEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 novembre 2023

COMMISSION PERMANENTE DU 22 NOVEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 novembre 2023

Procès-verbal du Conseil départemental du 20 octobre 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 24 novembre 2023

Décision N° 23-2820 fixant le nouveau tarif du barème kilométrique pour les véhicules utilisés lors des prestations faites par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 22 novembre 2023

Décision N° 23-2821 fixant la tarification pour 2024 d'un ensemble de paramètres du secteur eaux/environnement sur eaux douces (eaux de consommation et eau de rivière) pour des prestations réalisées par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 22 novembre 2023

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 16/03/2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023

Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023

Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 novembre 2023