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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 13 janvier 2026
Date de publication : 
Mardi 13 janvier 2026
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 5 janvier 2026
Date de publication : 
Lundi 05 janvier 2026
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Procès-verbal des débats du Conseil départemental du 25 novembre 2025 Procès-verbal des débats

Approuvé en séance du Conseil départemental du 18 décembre 2025

Date de l'acte : 
Mardi 23 décembre 2025
Date de publication : 
Mardi 23 décembre 2025
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Adoption du compte rendu du Comité Syndical du 06/02/2025 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Vendredi 19 décembre 2025
Date de publication : 
Mardi 06 janvier 2026
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Débat sur les Orientations Budgétaires 2026 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Vendredi 19 décembre 2025
Date de publication : 
Mardi 06 janvier 2026
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Présentation de l'analyse du rapport annuel d’activité 2024 de la délégation de service public pour l’exploitation et la commercialisation d’une infrastructure optique le long de l’Autoroute A 75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Vendredi 19 décembre 2025
Date de publication : 
Mardi 06 janvier 2026
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 18 DECEMBRE 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 18 décembre 2025
Date de publication : 
Lundi 22 décembre 2025
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DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2025 - MATIN 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 18 décembre 2025
Date de publication : 
Mardi 23 décembre 2025
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DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2025 - APRES-MIDI Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 18 décembre 2025
Date de publication : 
Mardi 23 décembre 2025
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Procès-verbal des débats du Conseil départemental du 6 novembre 2025 Procès-verbal des débats

Approuvé en séance du Conseil départemental du 18 décembre 2025

Date de l'acte : 
Jeudi 18 décembre 2025
Date de publication : 
Mardi 23 décembre 2025
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Approbation du compte rendu du 13/05/2025 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 8 décembre 2025
Date de publication : 
Vendredi 19 décembre 2025
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Débat sur les Orientations Budgétaires 2026 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 8 décembre 2025
Date de publication : 
Vendredi 19 décembre 2025
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Avenant n° 2 au contrat de DSP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Les annexes sont consultables dans les locaux du Syndicat Mixte sur rendez-vous.

Date de l'acte : 
Lundi 8 décembre 2025
Date de publication : 
Vendredi 19 décembre 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 25 NOVEMBRE 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 novembre 2025
Date de publication : 
Vendredi 28 novembre 2025
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DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 25 NOVEMBRE 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 novembre 2025
Date de publication : 
Vendredi 28 novembre 2025
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Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif au tonnage et au gabarit Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 novembre 2025
Date de publication : 
Jeudi 20 novembre 2025
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Arrêté fixant le prix de vente des stands exposants lors du SIA Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 19 novembre 2025
Date de publication : 
Jeudi 20 novembre 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Mis à jour le 17 novembre 2025

Date de l'acte : 
Lundi 17 novembre 2025
Date de publication : 
Jeudi 13 novembre 2025
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Procès-verbal des débats du Conseil départemental du 22 septembre 2025 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Jeudi 6 novembre 2025
Date de publication : 
Vendredi 07 novembre 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 6 NOVEMBRE 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 6 novembre 2025
Date de publication : 
Mercredi 12 novembre 2025
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DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 6 NOVEMBRE 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 6 novembre 2025
Date de publication : 
Mercredi 12 novembre 2025
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Délégation de signature pour les actes relevant de la direction générale du 3 au 11 novembre 2025 Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 31 octobre 2025
Date de publication : 
Lundi 03 novembre 2025
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Mont Lozère et Goulet - RD : 6 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 27 octobre 2025
Date de publication : 
Jeudi 06 novembre 2025
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Mont Lozère et Goulet - RD : 6 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 27 octobre 2025
Date de publication : 
Jeudi 06 novembre 2025
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Mont Lozère et Goulet - RD : 6 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 27 octobre 2025
Date de publication : 
Jeudi 06 novembre 2025
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Mont Lozère et Goulet - RD : 6 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 27 octobre 2025
Date de publication : 
Jeudi 06 novembre 2025
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Délégations de signature de l'administration Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 23 octobre 2025
Date de publication : 
Vendredi 24 octobre 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 21 OCTOBRE 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 21 octobre 2025
Date de publication : 
Vendredi 24 octobre 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 2 octobre 2025
Date de publication : 
Jeudi 02 octobre 2025
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Arrêté portant désignations des représentants du Département au sein des hôpitaux de Lozère Décision du Président

Date de l'acte : 
Mardi 30 septembre 2025
Date de publication : 
Mardi 30 septembre 2025
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Procès-verbal des débats du Conseil départemental du 24 juin 2025 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Lundi 22 septembre 2025
Date de publication : 
Mercredi 24 septembre 2025
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DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 22 SEPTEMBRE 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 22 septembre 2025
Date de publication : 
Lundi 29 septembre 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 22 SEPTEMBRE 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 22 septembre 2025
Date de publication : 
Lundi 29 septembre 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 12 septembre 2025
Date de publication : 
Lundi 15 septembre 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 8 septembre 2025
Date de publication : 
Lundi 08 septembre 2025
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Saint Paul le Froid et Saint Denis en Margeride - RD : 5 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 5 septembre 2025
Date de publication : 
Vendredi 12 septembre 2025
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Malzieu-Forain - RD : 48 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 5 septembre 2025
Date de publication : 
Vendredi 12 septembre 2025
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Délégation de signature pour les actes relevant de la direction générale (du 30 août au 7 septembre 2025) Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 1 septembre 2025
Date de publication : 
Lundi 01 septembre 2025
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Décision n° 25-1420 relative à un contrat de prêt Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 7 août 2025
Date de publication : 
Lundi 11 août 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 5 août 2025
Date de publication : 
Mardi 05 août 2025
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Décision N°25-1397 fixant les nouveaux tarifs pour les paramètres suivants mis en place par le LDA : Dermatose Nodulaire Contagieuse (DNC), Néosposrose pour le secteur santé animale dans divers contextes. Décision du Président

Date de l'acte : 
Vendredi 1 août 2025
Date de publication : 
Mercredi 06 août 2025
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Arrêté N° 25-1358 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 25 juillet 2025
Date de publication : 
Lundi 28 juillet 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 24 juillet 2025
Date de publication : 
Mercredi 30 juillet 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 16 JUILLET 2025 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 16 juillet 2025
Date de publication : 
Mardi 22 juillet 2025
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Délégations de signature accordées à l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 15 juillet 2025
Date de publication : 
Mercredi 16 juillet 2025
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Auroux - RD : 988 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 4 juillet 2025
Date de publication : 
Vendredi 04 juillet 2025
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 26 juin 2025
Date de publication : 
Jeudi 26 juin 2025
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Procès-verbal des débats du Conseil départemental du 4 mars 2025 Procès-verbal des débats

Selon les dispositions de l’article L3121-13 du C.G.C.T :  Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.

Date de l'acte : 
Jeudi 26 juin 2025
Date de publication : 
Jeudi 26 juin 2025
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Arrêté de désignation des élus au Conseil départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 25 juin 2025
Date de publication : 
Jeudi 26 juin 2025
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 24 JUIN 2025 Délibération

Délibérations de la commission permanente du 24 juin 2025, publiées le 26 juin 2025.

Date de l'acte : 
Mardi 24 juin 2025
Date de publication : 
Jeudi 26 juin 2025
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