Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011
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Vendredi 18 novembre 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011

Arrêté N° 11-2427 désignant le représentant du Président du Conseil départemental dans le cadre de la procédure à effet d'obtenir en France dépôt de la marque « LOZÈRE ÉNERGIE » Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 16 novembre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 26 septembre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 26 septembre 2011
Date de l'acte : 
Lundi 26 septembre 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2011
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011

Châteauneuf-de-Randon - RD : 3 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011

Châteauneuf-de-Randon - RD : 103 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011

Châteauneuf-de-Randon - RD : 301 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011

Châteauneuf-de-Randon - RD : 985 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011

Arrêté N° 2011-143-0009 portant approbation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) de la Lozère intégrant le plan départemental d’Accueil, d'Hébergement et d'Insertion des personnes sans domicile Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 mai 2011

Subventions versées aux associations - Année 2010 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Lundi 9 mai 2011

Arrêté N° 11-0881 portant création d'une commission consultative d'analyse des offres des marchés à procédure adaptée Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 8 avril 2011

Molezon - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 29 mars 2011

Paulhac-en-Margeride - RD : 989 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2011

Saint-Privat-du-Fau - RD : 989 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2011

Blavignac - RD : 75 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 16 février 2011

Saint-Hilaire-de-Lavit - RD : 54 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 16 février 2011

Chadenet - RD : 27 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 février 2011

Sainte-Croix-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 février 2011

Moissac-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 février 2011