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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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RD : 2106 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020
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RD : 2906 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020
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RD : 2998 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020
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Élection du président du Syndicat mixte Autoroute Numérique A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Délégation à donner à Monsieur Denis BERTRAND pour les marchés passés selon une procédure adaptée (marchés sans formalités préalables) Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Élection de la Commission d'Appel d'0ffre Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Constitution du Comité de Suivi Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Modalités de constitution de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public local Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Mise en place de la commission consultative des services publics locaux Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Le Pompidou - RD : 9 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
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Mont Lozère et Goulet - RD : 20 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
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Ispagnac - RD : 31 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
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Mende - RD : 42 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
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Saint-Chély-d’Apcher - RD : 64 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
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Saint-Chély-d’Apcher et Rimeize - RD : 75 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
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Ispagnac - RD : 907b - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
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Cans-et-Cévennes - RD : 9 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020
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COMMISSION PERMANENTE DU 18 SEPTEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 septembre 2020
Date de publication : 
Mardi 22 septembre 2020
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COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUILLET 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 17 juillet 2020
Date de publication : 
Mardi 21 juillet 2020
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Arrêté N° 20-1526 accordant délégation de signature pour les actes relevant de la direction générale des services pour la période du 21 juillet 2020 au 24 juillet 2020 et du 3 août 2020 au 21 août 2020 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 15 juillet 2020
Date de publication : 
Mercredi 15 juillet 2020
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Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 907b - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 juillet 2020
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 19 JUIN 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 19 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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COMMISSION PERMANENTE DU 19 JUIN 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 19 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1358 fixant le prix de journée du Foyer de vie « Lucalous » Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1357 fixant le prix de journée du Foyer d’Hébergement ESAT Civergols Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1356 fixant le prix de journée du Foyer de vie Auroux Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1355 fixant le prix de journée du Foyer de vie Langogne Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1354 fixant le prix de journée du Foyer de vie Saint Alban Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1353 fixant le prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé Saint Nicolas Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1352 fixant le prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé Abbé Bassier Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1351 fixant à compter du 1er juillet 2020 le tarif de l’établissement expérimental PHV « Les Ecureuils » à Grandrieu Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1350 fixant le prix de journée du Foyer d’Hébergement ESAT Le Prieuré Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1349 fixant le prix de journée du Foyer de vie Arc en Ciel Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1348 fixant le prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé Sainte Angèle Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1347 fixant le prix de journée du Foyer de vie Sainte Angèle Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1346 fixant le prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé de l’Enclos Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1345 fixant le prix de journée du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1344 fixant le prix de journée du SAMSAH Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 23 juin 2020
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Arrêté N° 20-1337 portant organisation des directions, des services et missions du Département de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 16 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 16 juin 2020
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Arrêté N°20-1323 modifiant l'arrêté n°15-1271 du 2 avril 2015 et portant désignation des conseillers départementaux au sein de la Commission Exécutive de la Maison départementale des personnes handicapées Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 15 juin 2020
Date de publication : 
Lundi 15 juin 2020
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COMMISSION PERMANENTE DU 25 MAI 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 25 mai 2020
Date de publication : 
Mercredi 27 mai 2020
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Arrêté N° 20-1151 portant désignation de Michèle MANOA en qualité de délégataire de la Présidente du Conseil départemental sur les dossiers où le chef de l'exécutif départemental décide de s'abstenir d'exercer ses compétences Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mai 2020
Date de publication : 
Jeudi 14 mai 2020
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Peyre-en-Aubrac - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mai 2020
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Saint-Germain-de-Calberte - RD : 984 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mai 2020
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 20 AVRIL 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 avril 2020
Date de publication : 
Mercredi 22 avril 2020
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COMMISSION PERMANENTE DU 20 AVRIL 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 avril 2020
Date de publication : 
Mercredi 22 avril 2020
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Décision N° 20-0814 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour les analyses d'hygiène alimentaire dans le cadre des contrôles officiels, et les tarifs d'élimination des cadavres d'animaux Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 5 mars 2020
Date de publication : 
Jeudi 05 mars 2020
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Décision N° 20-0815 fixant le montant de la prise en charge par le Département de la Lozère des analyses de brucellose par épreuve à l'antigène tamponné et de sérologie BVD Anticorps en mélange réalisées par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 5 mars 2020
Date de publication : 
Jeudi 05 mars 2020
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Arrêté N° 20-0692 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "Résidence Léon Picy" à Recoules-d'Aubrac Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0694 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite Jean Baptiste RAY à Marvejols Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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