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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Banassac-Canilhac - RD : 988 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 4 mars 2024
Date de publication : 
Lundi 04 mars 2024
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Chadenet - RD : 27 & 74 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 27 février 2024
Date de publication : 
Mardi 27 février 2024
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Arrêté n°24_0149 fixant le pris de vente de boissons lors des salons et manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 23 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 23 février 2024
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Saint Denis en Margeride - RD : 58 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024
Date de publication : 
Mardi 20 février 2024
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Saint Denis en Margeride - RD : 5 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024
Date de publication : 
Mardi 20 février 2024
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Délégation de signature DGSD du 12 février au 16 février 2024 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 12 février 2024
Date de publication : 
Lundi 12 février 2024
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Vote Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Présentation synthétique du Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Passation d'une convention entre la Préfecture de la Lozère et Syndicat Mixte Lozère Numérique pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'État Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Arrêté N° 01-2024 accordant délégation de signature à Madame Florence PETIT Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 2 FEVRIER 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024
Date de publication : 
Mercredi 07 février 2024
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024
Date de publication : 
Mercredi 07 février 2024
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Approbation du compte rendu du Comité syndical du 6 novembre 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Approbation du Compte Administratif 2023 et du Compte de Gestion 2023 et affectation des résultats 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Présentation synthétique du Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Restes à Réaliser 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Débat sur les orientations budgétaires du budget 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Rapport Débat sur les orientations budgétaires du budget 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Actualisation convention financière annexe 3 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2024
Date de publication : 
Jeudi 25 janvier 2024
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Adoption du compte rendu de la réunion du 13 décembre 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Approbation du compte administratif 2023 et du compte de gestion 2023 et affectation des résultats Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Présentation synthétique Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Reste à réaliser Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Vote du budget 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Présentation synthétique Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Annexe Budgétaire C1.1 C1.2 C1.3 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Arrête N° 01-2024 accordant délégation de signature à Madame Florence PETIT Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Rousses - RD : 907 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 janvier 2024
Date de publication : 
Lundi 22 janvier 2024
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Arrêté N° 2024-0136 abrogeant l'arrêté n° 2019-2599 et fixant le prix de vente de la publication intitulée « Histoire de la Lozère » de la collection Quelle Histoire, réalisée par le Département de la Lozère en 2019 Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 janvier 2024
Date de publication : 
Lundi 22 janvier 2024
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 18 DECEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 20 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 20 décembre 2023
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DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 20 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 20 décembre 2023
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Délégation de signature DGSD du 26 au 29 décembre 2023 Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 19 décembre 2023
Date de publication : 
Mardi 19 décembre 2023
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Procès-verbal du 22 novembre 2023 Procès-verbal des débats

Approuvé le 18 décembre 2023

Date de l'acte : 
Mardi 19 décembre 2023
Date de publication : 
Mardi 19 décembre 2023
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Décision N° 23-3131 fixant les nouveaux tarifs pour le plan de contrôle "Pack Hygiène Plus" et les nouveaux types de prestations pour le secteur Hygiène Alimentaire, mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 18 décembre 2023
Date de publication : 
Mardi 19 décembre 2023
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Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Mercredi 13 décembre 2023
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Adoption du compte rendu de la réunion du 13 avril 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Passage à la nomenclature comptable M57 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Convention de mise à disposition de personnel entre le Département de la Lozère et le SMANA75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Convention de mise à disposition de personnel signée Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Avis sur le rapport d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour l'exploitation et la commercialisation d'une infrastructure optique le long de l'A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Rapport Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Présentation des rapports d'activité pour l’année 2022 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 13 décembre 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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