Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1810 résultats correspondent à votre recherche.

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2023
Date de publication : 
Jeudi 20 juillet 2023
Consulter le document »

Arrêté N° 23-1946 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2023
Date de publication : 
Vendredi 21 juillet 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 18 juillet 2023
Date de publication : 
Mardi 18 juillet 2023
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUILLET 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 juillet 2023
Date de publication : 
Mercredi 19 juillet 2023
Consulter le document »

Délégation signature intérim directeur général des services Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 7 juillet 2023
Date de publication : 
Vendredi 07 juillet 2023
Consulter le document »

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 59 & 26 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 juillet 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 3 juillet 2023
Date de publication : 
Lundi 03 juillet 2023
Consulter le document »

Procès-verbal du Conseil départemental du 20 mars 2023 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Jeudi 15 juin 2023
Date de publication : 
Jeudi 15 juin 2023
Consulter le document »

Arrêté N° 23-1714 fixant les tarifs pour la vente de boissons et de livres au Domaine de Boissets Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 12 juin 2023
Date de publication : 
Lundi 19 juin 2023
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 9 JUIN2023 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 9 juin 2023
Date de publication : 
Mardi 13 juin 2023
Consulter le document »

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 9 JUIN 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 9 juin 2023
Date de publication : 
Mardi 13 juin 2023
Consulter le document »

Pourcharesses - RD : 66 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juin 2023
Consulter le document »

RD : 66 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juin 2023
Consulter le document »

RD : 66 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juin 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2023
Date de publication : 
Mercredi 31 mai 2023
Consulter le document »

Fontans - RD : 58 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 25 mai 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 22 mai 2023
Date de publication : 
Lundi 22 mai 2023
Consulter le document »

Délégations signature élus, représentations et déports Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 22 mai 2023
Date de publication : 
Lundi 22 mai 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 16 mai 2023
Date de publication : 
Mardi 16 mai 2023
Consulter le document »

Lanuéjols - RD : 41 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mai 2023
Consulter le document »

RD : 996 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mai 2023
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 5 mai 2023
Date de publication : 
Vendredi 05 mai 2023
Consulter le document »

Délégation de signature pour les actes relevant de la Direction générale (du 2 au 5 mai 2023 inclus) Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 avril 2023
Date de publication : 
Jeudi 27 avril 2023
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 21 AVRIL 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 avril 2023
Date de publication : 
Mardi 25 avril 2023
Consulter le document »

Julianges - RD : 47 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 13 avril 2023
Consulter le document »

Compte de Gestion 2022 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 13 avril 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Compte Administratif 2022 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 13 avril 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Budget Primitif 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 13 avril 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Approbation du compte administratif 2022 et du compte de gestion 2022 et affectation des résultats Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 13 avril 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Vote du budget 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 13 avril 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Délégations de signature de l'admnistration Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 3 avril 2023
Date de publication : 
Lundi 03 avril 2023
Consulter le document »

Décision N° 23-1206 fixant le nouveau tarif pour le plan de contrôle « Primo pack poissonnier » pour le secteur Hygiène Alimentaire, mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyse Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 3 avril 2023
Date de publication : 
Mardi 04 avril 2023
Consulter le document »

Adoption du compte rendu de la réunion du 10 mars 2022 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 22 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Avis sur les rapports d'activités 2020 et 2021 de la Délégation de Service Public pour l'exploitation et la commercialisation d'une infrastructure optique le long de l'A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 22 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Débat sur les Orientations Budgétaires pour l’année 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 22 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Présentation des rapports d'activité des années 2020 et 2021 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 22 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Avis du Comité de Suivi Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 22 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 20 MARS 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 mars 2023
Date de publication : 
Mercredi 22 mars 2023
Consulter le document »

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 20 MARS 2023 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 mars 2023
Date de publication : 
Mercredi 22 mars 2023
Consulter le document »

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 06/12/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 16 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Approbation du Compte Administratif 2022 et du Compte de Gestion 2022 et affectation des résultats 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 16 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Compte Administratif 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 16 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Compte de Gestion 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 16 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Vote du Budget Primitif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 16 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Budget Primitif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 16 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Actualisation convention financière annexe 3 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 16 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Information sur les décisions prises par Monsieur le Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 16 mars 2023
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Pied-de-Borne - RD : 51 & 15 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 9 mars 2023
Consulter le document »

Allenc - RD : 27 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 2 mars 2023
Consulter le document »

RD : 27 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 2 mars 2023
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66