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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Date de l'acte : 
Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Vendredi 20 juillet 2012
Date de publication : 
Lundi 23 juillet 2012
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Arrêté n° 12-1325 portant modification de l'arrêté n° 92-0491 du 29 avril 1992 concernant la structure multi-accueil de Châteauneuf-de- Randon sise à l'EEAP ″ les Genêts ″ - 48170 Châteauneuf-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 10 juillet 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Vendredi 29 juin 2012
Date de publication : 
Mardi 17 juillet 2012
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Fau de Peyre - RD : 50 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Nasbinals - RD : 52 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Malzieu-Forain - RD : 48 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Ispagnac - RD : 31 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Brenoux - RD : 41 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Langogne et Naussac - RD : 26 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Recoules d'Aubrac - RD : 112 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Recoules d'Aubrac - RD : 12 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Lajo - RD : 14 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Les Vignes - RD : 16 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Ribennes - RD : 50 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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La Bastide - RD : 6 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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La Malène - RD : 43 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Langogne et Naussac - RD : 26 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Chasseradès - RD : 6 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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La Canourgue - RD : 43 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Albaret Sainte Marie - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 20 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Laval Atger - RD : 5 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 20 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Rieutort de Randon - RD : 1 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 20 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Lachamp - RD : 1 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 20 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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St Andéol de Clerguemort - RD : 35 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 7 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Saint Chély d'Apcher - RD : 806-75 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 6 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Saint Chély d'Apcher - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 6 juin 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Le Chastel Nouvel - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 31 mai 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Pourcharesses - RD : 66 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 31 mai 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 25 mai 2012
Date de publication : 
Mercredi 6 juin 2012
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Vendredi 25 mai 2012
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Mercredi 6 juin 2012
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Vendredi 25 mai 2012
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Mercredi 6 juin 2012
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Vendredi 25 mai 2012
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Vendredi 25 mai 2012
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Mercredi 6 juin 2012
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Vendredi 25 mai 2012
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Mercredi 6 juin 2012
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Vendredi 25 mai 2012
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Mercredi 6 juin 2012
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Vendredi 25 mai 2012
Date de publication : 
Mercredi 6 juin 2012
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Le Malzieu Forain - RD : 14 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mai 2012
Date de publication : 
Lundi 22 octobre 2012
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Subventions versées aux associations - Année 2011 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Vendredi 11 mai 2012
Date de publication : 
Vendredi 11 mai 2012
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