Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Molezon - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 29 mars 2011

St Privat du Fau - RD : 989 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2011

Paulhac en Margeride - RD : 989 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2011

St Hilaire de Lavit - RD : 54 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 16 février 2011

Prévenchères - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 16 février 2011

Chadenet - RD : 27 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 février 2011

Ste Croix VF - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 février 2011

Le Pompidou - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 février 2011

Moissac VF - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 février 2011

St Laurent de Trèves - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 7 février 2011

Gabriac - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 février 2011

Allenc - RD : 27 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 janvier 2011

St Etienne VF - RD : 983 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 janvier 2011

St Laurent de Trèves - RD : 983 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 janvier 2011

Balsièges - RD : 231 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 22 décembre 2010

Balsièges et St Bauzile - RD : 31 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 22 décembre 2010

St Ablan - RD : 4 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2010

Fontans - RD : 4 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2010

Hures la Parade - RD : 63 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 novembre 2010

Les Bessons - RD : 10 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 novembre 2010

St Chély - RD : 10 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 novembre 2010

Aumont - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 4 octobre 2010

Rimeize - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2010

Chastel - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2010

Rieutort - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2010

St Chély - RD : 10 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 22 septembre 2010

Mende - RD : 42 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 6 juillet 2010

Barjac - RD : 42 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2010

St Etienne VF - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 29 juin 2010

Subventions versées aux associations - Année 2009 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 23 juin 2010

Cassagnas - RD : 62 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 22 juin 2010

Montbrun - RD : 68 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 juin 2010

Cassagnas - Pont métallique sur la mimente - RD : 62 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juin 2010

Barjac - RD : 42 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 22 mars 2010

Barjac - RD : 142 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 22 mars 2010

Barjac - RD : 142 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 17 mars 2010

Chadenet - RD : 901 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 17 décembre 2009

Antrenax - Etablissement médical - RD : 900 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 décembre 2009

Fau de Peyre Cimetière - RD : 50 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 décembre 2009

St Germain du Teil - RD : 52 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 novembre 2009

Recoules d'Aubrac - Pont de Recoules d'Aubrac - RD : 112 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009

La Fage Montivernoux - Le Pont du Pouget - RD : 53 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009

La Fage Montivernoux - RD : 53 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009

Recoules d'Aubrac - RD : 112 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009

St Georges de Lévejac - RD : 32 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 19 août 2009

St Georges de Lévejac - RD : 46 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 19 août 2009

St Georges de Lévejac - RD : 32 et 46 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 août 2009

Subventions versées aux associations - Année 2008 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 9 juin 2009

Ste Croix VF - RD : 983 et 40 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 janvier 2009

Mas d'Orcières - RD : 20 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 novembre 2008