Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1816 résultats correspondent à votre recherche.

Naussac-Fontanes - RD : 126 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 septembre 2022
Consulter le document »

Naussac-Fontanes - RD : 26 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 septembre 2022
Consulter le document »

Approbation des compte-rendus des Comités Syndicaux du 25/01/2022 et du 28/01/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
Consulter le document »

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
Consulter le document »

Election d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
Consulter le document »

Etat d'avancement du déploiement du réseau FTTx par le délégataire Alliance THD Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
Consulter le document »

Saisie de l'ARCEP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
Consulter le document »

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
Consulter le document »

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 985 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Consulter le document »

Approbation des compte-rendus des Comités Syndicaux du 25/01/2022 et du 28/01/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Décision Modificative 1 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

État d'avancement du déploiement du réseau FTTx par le délégataire Alliance THO Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Saisie de l’ARCEP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Mas-Saint-Chély - RD : 986 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 13 septembre 2022
Consulter le document »

Mas-Saint-Chély - RD : 16 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 13 septembre 2022
Consulter le document »

RD : 259 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
Consulter le document »

RD : 59 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
Consulter le document »

RD : 259 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
Consulter le document »

RD : 35 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
Consulter le document »

RD : 998 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
Consulter le document »

RD : 35 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
Consulter le document »

Délégation de signature directeur général des services par intérim Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 25 août 2022
Date de publication : 
Jeudi 25 août 2022
Consulter le document »

Décision N° 22-1731 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Besnoitiose par test ELISA en mélange de 10 pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 8 août 2022
Date de publication : 
Lundi 22 août 2022
Consulter le document »

Meyrueis - RD : 996 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 25 juillet 2022
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 22 JUILLET 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2022
Date de publication : 
Vendredi 22 juillet 2022
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 30 MAI 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2022
Date de publication : 
Mardi 05 juillet 2022
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 27 JUIN 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2022
Date de publication : 
Mardi 05 juillet 2022
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 27 JUIN 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2022
Date de publication : 
Mardi 05 juillet 2022
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 30 MAI 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 30 mai 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 juin 2022
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 30 MAI 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 30 mai 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 juin 2022
Consulter le document »

Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 907b - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 mai 2022
Consulter le document »

RD : 907B - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 mai 2022
Consulter le document »

RD : 907B - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 20 mai 2022
Consulter le document »

Massegros Causses Gorges - RD : 907b - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 12 mai 2022
Consulter le document »

RD : 907B - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 12 mai 2022
Consulter le document »

Arrêté N° 22-1171 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 9 mai 2022
Date de publication : 
Lundi 16 mai 2022
Consulter le document »

Mende et Chastel Nouvel - RD : 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 26 avril 2022
Consulter le document »

Décision N° 22-0909 fixant le nouveau tarif du barème kilométrique pour les véhicules utilisés lors des prestations faites par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 28 mars 2022
Date de publication : 
Lundi 28 mars 2022
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 28 MARS 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 28 mars 2022
Date de publication : 
Jeudi 31 mars 2022
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 18 MARS 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 mars 2022
Date de publication : 
Jeudi 24 mars 2022
Consulter le document »

Adoption du compte rendu du Comité syndical du 13/01/2022 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2022
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Approbation du compte administratif 2021 et du compte de gestion 2021 et affectation des résultats Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2022
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Vote du budget 2022 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2022
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Constitution de la commission de délégation de service public local Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2022
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Compte administratif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2022
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Budget primitif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 mars 2022
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Arrêté N°PREF-DDETSPP-PSE-2022-062-001 du 2 mars 2022 portant approbation du plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de la Lozère (PDALHPD) Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 2 mars 2022
Date de publication : 
Lundi 07 mars 2022
Consulter le document »

Arrêté N°PREF-DDETSPP-PSE-2022-062-002 du 2 mars 2022 portant composition du comité responsable du plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de la Lozère (PDALHPD) Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 2 mars 2022
Date de publication : 
Lundi 07 mars 2022
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66