Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N° 14-2733 portant création d'un service d'Accompagnement à la Vie Sociale Polyvalent expérimental départemental (SAVS) Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 5 décembre 2014

Arrêté N° 14-2664 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association " Les Castors juniors " pour la crèche de Florac Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 décembre 2014

Décision N° 14-2649 fixant les tarifs dégressifs pour les analyses de recherche de brucellose réalisées au Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mardi 25 novembre 2014

Arrêté n° 14-2626 fixant le prix de journée du Lieu d'Accueil et de Vie "Les Menhirs de Stevenson" Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 novembre 2014
Date de l'acte : 
Lundi 24 novembre 2014

Arrêté n°2014-318-0002 portant engagement d'élaborer un nouveau Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 novembre 2014

Arrêté n°2014-318-0002 portant prorogation du 5ème Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) de la Lozère 2011-2014 intégrant le plan départemental d'accueil, d'hébergement et d'insertion des personnes sans domicile Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 novembre 2014

Syndicat Mixte d’Études et de Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon Syndicat Mixte Etudes et Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon

Tous les documents concernant le Syndicat Mixte d’Études et de Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon sont désormais consultables à l'adresse suivante :

http://axe-toulouse-lyon.fr/documentation.php

Date de l'acte : 
Mercredi 12 novembre 2014

Arrêté N° 14-2517 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association Trait d'union au PONT DE MONTVERT Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 novembre 2014

Arrêté N° 14-2346 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association " Les Ptits Mômes " pour la crèche de Châteauneuf de Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté N° 14-2344 - Demande d'individualisation de crédits en faveur du CCAS de Chanac pour la crèche " Marie BRUN " Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté N° 14-2341 - Demande d'individualisation de crédits en faveur du CCAS de Chanac pour la crèche " Marie BRUN " Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté N° 14-2349 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'Association " La Colagne " pour la crèche de Rieutort-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté n° 14-2351 portant modification de fonctionnement concernant la structure multi-accueil de Châteauneuf-de-Randon sise à l'EEAP " les Genêts " - 48170 Châteauneuf-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté N° 14-2129 portant modification de fonctionnement concernant la structure itinérante multi accueil " Tournicoton " Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 septembre 2014

Arrêté N° 14-1915 fixant le prix de vente du DVD intitulé " Le soldat méconnu. Le dernier tué de 14/18 ", réalisé dans le cadre des commémorations du Centenaire de La Grande Guerre Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 28 juillet 2014
Date de l'acte : 
Lundi 21 juillet 2014

Les Monts-Verts - RD : 65 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Termes - RD : 70 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Peyre-en-Aubrac - RD : 73 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

La Fage-Montivernoux - RD : 53 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Les Laubies - RD : 58 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Saint-Denis-en-Margeride - RD : 58 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Peyre-en-Aubrac - RD : 73 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 68 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 2 juillet 2014

Saint-Privat-de-Vallongue - RD : 29 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014

Moissac-Vallée-Française - RD : 140 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014

Prévenchères - RD : 151 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014

Arrêté N° 14-1707 fixant le prix de journée du Foyer de vie Saint Alban sur Limagnole Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 30 juin 2014
Date de l'acte : 
Lundi 30 juin 2014

Hures-la-Parade - RD : 63 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 25 juin 2014

Arrêté n° 14-1506 fixant le prix de journée du Lieu de vie et d'accueil " La Périgouse " de l'Association La Nisada Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 17 juin 2014

Moissac-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 juin 2014

Saint-Germain-de-Calberte et Saint-Michel-de-Dèze - RD : 13 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 juin 2014

Saint-Chély-d’Apcher - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Les Bessons et Rimeize - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Peyre-en-Aubrac - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Peyre-en-Aubrac - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Bourgs-sur-Colagne - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Banassac-Canilhac - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Subventions versées aux associations - Année 2013 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 6 mai 2014
Date de l'acte : 
Lundi 14 avril 2014

Arrêté n° 14-0719 fixant le prix de journée du Lieu d'Accueil et de Vie "Prométhée" Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 avril 2014

Arrêté N°14-0650 modifiant l'arrêté n° 13-3064 du 09 décembre 2013 relatif à la fermeture provisoire du Lieu d'Accueil et de Vie "Le Salson", géré par l'association "Le Passage" Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014

ARRETE N° 14-0651 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ N° 01-2663 CONCERNANT LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL "LA COLAGNE" SISE A ROUTE DE SALASOUS – 48700 RIEUTORT DE RANDON Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014

Arrêté n° 14-0652 portant modification de l'arrêté n° 13-2833 du 21 novembre 2013 concernant la crèche de SAINT ALBAN SUR LIMAGOLE sise au Centre hospitalier François de Tosquelles – 48120 SAINT ALBAN SUR LIMAGNOLE Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014

La Canourgue - RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 7 mars 2014

Arrêté N°14-0460 désignant Monsieur Éric DEBENNE en qualité de représentant du Président du Conseil départemental dans le cadre de la procédure à effet d'obtenir en France dépôt de la marque « LOZÈRE INGÉNIERIE » Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 25 février 2014

La Canourgue - RD : 998 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 12 février 2014

Arrêté N° 14-0397 fixant la procédure de l'avis d'appel à projet pour la création d'un service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) autorisé expérimental polyvalent départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 février 2014