Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Décision N° 16-1841 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour des prestations nouvelles Décision du Président

Date de l'acte : 
Mercredi 31 août 2016

Arrêté N° 16-1933 portant habilitation à effectuer les contrôles dans les services et les établissements sociaux et auprès des bénéficiaires de l'aide sociale Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 août 2016

COMMISSION PERMANENTE DU 22 JUILLET 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2016

Arrêté N° 16-1512 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association "Trait d'union" Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 juillet 2016

COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUIN 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 17 juin 2016

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 17 JUIN 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 17 juin 2016

Arrêté N° 16-1032 portant modification d'ouverture pour la micro-crèche Les petits Loups sise 58 avenue des Cévennes - 48 800 VILLEFORT, gérée par l'association ADMR Lozère "Les petits loups" Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 mai 2016

Estables - RD : 59 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 22 avril 2016

Arrêté N° 16-0964 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé Saint Nicolas pour l'année 2016 Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 avril 2016

Arrêté n° DDT-SA-2016-109-0001 du 18 avril 2016 fixant les seuils au-delà desquels les huissiers de justice sont tenus de signaler les commandements de payer à la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 18 avril 2016

COMMISSION PERMANENTE DU 14 AVRIL 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 14 avril 2016

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 14 AVRIL 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 14 avril 2016

Arrêté N° 16-0844 autorisant la création d'une structure d'accueil dédiée à l'accompagnement des mineurs isolés étrangers au Bleymard Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 avril 2016

Avis de classement rendu par la commission de sélection d'appel à projet - Réunions des commissions du 26 novembre 2015 et du 24 mars 2016 Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 25 mars 2016

Arrêté n° 16-0661 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association La Colagne pour la crèche de Rieutort de Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mars 2016

Arrêté n° 16-0663 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association « Les Frimousses de la Limagnole » pour la micro-crèche de Saint Alban Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mars 2016

Arrêté n° 16-0662 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association « Les Ptits Mômes » pour la crèche de Châteauneuf de Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mars 2016

Arrêté n° 16-0659 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de la mairie de Saint Chély d'Apcher pour la crèche Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mars 2016

Arrêté n° 16-0657 - Création d'une maison d'assistants maternels à Aumont Aubrac Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mars 2016

Arrêté n° 16-0658 - Création d'un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) au Malzieu Ville Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mars 2016

Arrêté n° 16-0655 - Création d'une maison d'assistants maternels au Malzieu Ville Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mars 2016

Arrêté n° 16-0656 - Création d'une maison d'assistants maternels à Ispagnac Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mars 2016

Arrêté n° 16-0660 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association Les castors juniors pour la crèche de Florac Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 mars 2016

Arrêté n° 16-0618 de prorogation relatif au prix de journée du Lieu d'Accueil et de Vie « Les Menhirs de Stevenson » Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 mars 2016

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 25 FÉVRIER 2016 Après-Midi Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 25 février 2016

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 25 FÉVRIER 2016 Matin Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 25 février 2016

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 5 FÉVRIER 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 5 février 2016

COMMISSION PERMANENTE DU 5 FÉVRIER 2016 Partie 2 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 5 février 2016

COMMISSION PERMANENTE DU 5 FÉVRIER 2016 Partie 1 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 5 février 2016

Monts-de-Randon - RD : 59 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 1 février 2016

Arrêté N° 16-0095 portant modification concernant la crèche de Florac sise 14, avenue Jean Monestier - 48400 FLORAC Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 janvier 2016

Bassurels - RD : 907 - Arrêté relatif au tunnel du Marquaires Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 janvier 2016

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2015 Partie 2 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2015

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2015 Partie 1 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2015

Peyre-en-Aubrac - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse au gabarit et à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 décembre 2015

Arrêté N°15-2855 portant délégation de fonction et de signature, en cas d'absence ou d'empêchement de la Présidente du Conseil départemental Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 14 décembre 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 23 NOVEMBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 23 novembre 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 16 NOVEMBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 16 novembre 2015

Avis d'appel à projets pour la création par transformation de places d'une structure expérimentale dédiée à l'accompagnement des personnes handicapées vieillissantes de 60 ans et plus Avis d'appel à projets

Date de l'acte : 
Mardi 27 octobre 2015

Arrêté N° 15-2378 fixant le prix de journée de l'Accueil de Jour du Foyer de Vie Lucien OZIOL Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 26 octobre 2015

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 19 OCTOBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 19 octobre 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 19 OCTOBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 19 octobre 2015

La Fage-Saint-Julien - RD : 989 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 octobre 2015

Arrêté n° 15-2324 portant modification de fonctionnement concernant la structure multi-accueil de Châteauneuf-de-Randon sise à l'EEAP " les Genêts " - 48170 Châteauneuf-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 octobre 2015

COMMISSION PERMANENTE DU 28 SEPTEMBRE 2015 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 28 septembre 2015
Date de l'acte : 
Lundi 28 septembre 2015
Date de l'acte : 
Lundi 28 septembre 2015

Arrêté N° 15-2013 Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 septembre 2015

Arrêté N° 15-2012 portant modification concernant la crèche de Florac sise à 14, avenue Jean Monestier - 48400 FLORAC Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 septembre 2015

Arrêté N° 15-2011 modifiant l'arrêté n° 14-2339 du 10 octobre 2014 concernant le Lieu d'Accueil et de Vie " Les menhirs de Stevenson " géré par l'association " Les Menhirs Lozériens " Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 3 septembre 2015