Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 971 résultats correspondent à votre recherche.

Saint-Germain-du-Teil - RD : 52 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 novembre 2009
Consulter le document »

La Fage-Montivernoux - RD : 53 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009
Consulter le document »

Recoules-d’Aubrac - RD : 112 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009
Consulter le document »

Recoules-d’Aubrac - RD : 112 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009
Consulter le document »

La Fage-Montivernoux - RD : 53 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 3 novembre 2009
Consulter le document »

Massegros Causses Gorges - RD : 32 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 19 août 2009
Consulter le document »

Massegros Causses Gorges - RD : 46 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 19 août 2009
Consulter le document »

Massegros Causses Gorges - RD : 32 & 46 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 août 2009
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2008 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 9 juin 2009
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Sainte-Croix-Vallée-Française - RD : 983 & 4 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 janvier 2009
Consulter le document »

Mont Lozère et Goulet - RD : 20 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 novembre 2008
Consulter le document »

Luc - RD : 906 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 17 octobre 2008
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2007 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 29 avril 2008
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Le Buisson - RD : 253 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 8 février 2008
Consulter le document »

Rimeize et Fontans - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 13 décembre 2007
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2006 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 4 juillet 2007
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Lachamp-Ribennes - RD : 999 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 1 juin 2007
Consulter le document »

Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 986 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 27 avril 2007
Consulter le document »

Florac - RD : 907 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 12 décembre 2006
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2005 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Vendredi 17 novembre 2006
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
Consulter le document »

Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif aux travaux sur RD Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 27 mars 2002
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

 
Recevoir le magazine départemental

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66