Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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RD : 998 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 998 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 999 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 999 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 999 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 999 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 999 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 999 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2007 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2106 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2906 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2998 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

Élection du président du Syndicat mixte Autoroute Numérique A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Délégation à donner à Monsieur Denis BERTRAND pour les marchés passés selon une procédure adaptée (marchés sans formalités préalables) Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Élection de la Commission d'Appel d'0ffre Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Constitution du Comité de Suivi Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Modalités de constitution de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public local Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Mise en place de la commission consultative des services publics locaux Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Le Pompidou - RD : 9 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Mont Lozère et Goulet - RD : 20 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Ispagnac - RD : 31 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Mende - RD : 42 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Saint-Chély-d’Apcher - RD : 64 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Saint-Chély-d’Apcher et Rimeize - RD : 75 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Ispagnac - RD : 907b - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Cans-et-Cévennes - RD : 9 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 18 SEPTEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 septembre 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUILLET 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 17 juillet 2020

Arrêté N° 20-1526 accordant délégation de signature pour les actes relevant de la direction générale des services pour la période du 21 juillet 2020 au 24 juillet 2020 et du 3 août 2020 au 21 août 2020 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 15 juillet 2020

Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 907b - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 juillet 2020

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 19 JUIN 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 19 juin 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 19 JUIN 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 19 juin 2020

Arrêté N° 20-1358 fixant le prix de journée du Foyer de vie « Lucalous » Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1357 fixant le prix de journée du Foyer d’Hébergement ESAT Civergols Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1356 fixant le prix de journée du Foyer de vie Auroux Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1355 fixant le prix de journée du Foyer de vie Langogne Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1354 fixant le prix de journée du Foyer de vie Saint Alban Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1353 fixant le prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé Saint Nicolas Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1352 fixant le prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé Abbé Bassier Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1351 fixant à compter du 1er juillet 2020 le tarif de l’établissement expérimental PHV « Les Ecureuils » à Grandrieu Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1350 fixant le prix de journée du Foyer d’Hébergement ESAT Le Prieuré Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1349 fixant le prix de journée du Foyer de vie Arc en Ciel Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1348 fixant le prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé Sainte Angèle Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1347 fixant le prix de journée du Foyer de vie Sainte Angèle Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1346 fixant le prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé de l’Enclos Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1345 fixant le prix de journée du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1344 fixant le prix de journée du SAMSAH Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 18 juin 2020

Arrêté N° 20-1337 portant organisation des directions, des services et missions du Département de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 16 juin 2020

Arrêté N°20-1323 modifiant l'arrêté n°15-1271 du 2 avril 2015 et portant désignation des conseillers départementaux au sein de la Commission Exécutive de la Maison départementale des personnes handicapées Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 15 juin 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 25 MAI 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 25 mai 2020