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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N° 20-1337 portant organisation des directions, des services et missions du Département de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 16 juin 2020
Date de publication : 
Mardi 16 juin 2020
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Arrêté N°20-1323 modifiant l'arrêté n°15-1271 du 2 avril 2015 et portant désignation des conseillers départementaux au sein de la Commission Exécutive de la Maison départementale des personnes handicapées Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 15 juin 2020
Date de publication : 
Lundi 15 juin 2020
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COMMISSION PERMANENTE DU 25 MAI 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 25 mai 2020
Date de publication : 
Mercredi 27 mai 2020
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Arrêté N° 20-1151 portant désignation de Michèle MANOA en qualité de délégataire de la Présidente du Conseil départemental sur les dossiers où le chef de l'exécutif départemental décide de s'abstenir d'exercer ses compétences Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mai 2020
Date de publication : 
Jeudi 14 mai 2020
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Peyre-en-Aubrac - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mai 2020
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Saint-Germain-de-Calberte - RD : 984 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mai 2020
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 20 AVRIL 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 avril 2020
Date de publication : 
Mercredi 22 avril 2020
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COMMISSION PERMANENTE DU 20 AVRIL 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 20 avril 2020
Date de publication : 
Mercredi 22 avril 2020
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Décision N° 20-0814 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour les analyses d'hygiène alimentaire dans le cadre des contrôles officiels, et les tarifs d'élimination des cadavres d'animaux Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 5 mars 2020
Date de publication : 
Jeudi 05 mars 2020
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Décision N° 20-0815 fixant le montant de la prise en charge par le Département de la Lozère des analyses de brucellose par épreuve à l'antigène tamponné et de sérologie BVD Anticorps en mélange réalisées par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 5 mars 2020
Date de publication : 
Jeudi 05 mars 2020
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Arrêté N° 20-0692 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "Résidence Léon Picy" à Recoules-d'Aubrac Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0694 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite Jean Baptiste RAY à Marvejols Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0695 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite de Vialas à Vialas Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0700 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "L'Adoration" à Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0676 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement La Colagne Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0682 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Saint Hélion Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0683 fixant le prix de journée du Foyer de Vie L'Horizon Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0674 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement ESAT Palherets Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0684 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Lucien OZIOL Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0677 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé de Bernades Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0675 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement ESAT Bouldoire Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0673 fixant le prix de journée de l'Etablissement d'Accueil Temporaire et d'Urgence Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0678 fixant le prix de journée du SATeLi Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0699 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "F. RAMADIER" de Saint-Chély-d'Apcher à Saint-Chély-d'Apcher Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0698 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite Centre Hospitalier de Florac à Florac Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0696 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite ''Hubert de Flers'' au Malzieu Ville Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0691 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "Saint Martin" à La Canourgue Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0697 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite ''Saint Jacques'' à Marvejols Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0693 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite Résidence "Margeride" à Châteauneuf-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0680 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé Saint Hélion Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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Arrêté N° 20-0701 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "Nostr'Oustaou" à Grandrieu Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020
Date de publication : 
Mardi 03 mars 2020
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COMMISSION PERMANENTE DU 21 FEVRIER 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 21 février 2020
Date de publication : 
Mardi 25 février 2020
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Arrêté N° 20-0553 abrogeant les arrêtés 19-1219 et 19-1922 et fixant les tarifs pour la vente de boissons lors des salons, manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 5 février 2020
Date de publication : 
Vendredi 07 février 2020
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Compte administratif 2019 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 4 février 2020
Date de publication : 
Jeudi 13 février 2020
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Approbation du Compte Administratif 2019 et du Compte de Gestion 2019 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 4 février 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Choix du délégataire et attribution du contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation d'une infrastructure le long de l'autoroute A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Lundi 3 février 2020
Date de publication : 
Vendredi 07 février 2020
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Débat sur les Orientations Budgétaires pour I'année 2020 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Lundi 3 février 2020
Date de publication : 
Vendredi 07 février 2020
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Assujettissement à la TVA du Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Lundi 3 février 2020
Date de publication : 
Vendredi 07 février 2020
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Analyse du rapport annuel du Délégataire - 2018 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020
Date de publication : 
Jeudi 13 février 2020
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Budget primitif 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020
Date de publication : 
Jeudi 13 février 2020
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Approbation du compte rendu de la réunion du Comité syndical du 6 janvier 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020
Date de publication : 
Jeudi 13 février 2020
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Vote du Budget Primitif 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020
Date de publication : 
Jeudi 13 février 2020
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Constitution de la commission de délégation de service public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020
Date de publication : 
Jeudi 13 février 2020
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COMMISSION PERMANENTE DU 31 JANVIER 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2020
Date de publication : 
Mardi 04 février 2020
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Décision N° 20-0457 fixant les tarifs d'analyses d'hydrologie du Laboratoire Départemental d'Analyses, hors contrôle sanitaire officiel des eaux et les tarifs de sérologie dans le cadre des exportations groupées de bovins Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 20 janvier 2020
Date de publication : 
Mardi 21 janvier 2020
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Approbation du compte rendu de la réunion du Comité syndical du 18 mars 2019 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
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Mise en place de la Commission de Délégation de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
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Mise en place de la Commission Consultative de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
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Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoir de Madame la Présidente Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
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Fixation de la durée d'amortissement des investissements du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 6 janvier 2020
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
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