Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1745 résultats correspondent à votre recherche.

Convention de prestations de service avec le Syndicat Mixte AGEDI Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 24 avril 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Emprunt Revolving Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 24 avril 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 24 avril 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection de la Commission d'appel d'offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 24 avril 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Adoption du logo Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 24 avril 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Signature des contrats territoriaux Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 24 avril 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Avenant N°1 à la convention de groupement d'autorités concédantes pour la passation et l'exécution d'une délégation de service public relative à la construction et à l'exploitation d'un réseau à très haut débit Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 24 avril 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 16 AVRIL 2018 - Annexes Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 16 avril 2018
Date de publication : 
Mercredi 18 avril 2018
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 16 AVRIL 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 16 avril 2018
Date de publication : 
Mercredi 18 avril 2018
Consulter le document »

Saint-Denis-en-Margeride - RD : 5 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 13 avril 2018
Consulter le document »

Saint-Denis-en-Margeride et Saint-Paul-le-Froid - RD : 5 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 13 avril 2018
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 30 MARS 2018 Partie 2 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 30 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 30 MARS 2018 Partie 1 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 30 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0680 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement ESAT de Civergols Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0673 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé l'Enclos Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0677 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Langogne - Auroux Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0682 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement ESAT Le Prieuré Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0681 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé Abbé Bassier Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0676 fixant le prix de journée du Foyer de Vie "Lucalous" Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0678 fixant la répartition des frais du siège social de l'Association Résidence Saint Nicolas à Langogne pour chacun de ses établissements pour l'année 2018 Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0679 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé Val Allier de l'association Saint Nicolas Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0675 fixant le prix de journée du SAMSAH Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Arrêté N° 18-0674 fixant le prix de journée du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018
Date de publication : 
Mardi 03 avril 2018
Consulter le document »

Décision N° 18-0518 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour de nouvelles prestations dans le domaine de la sérologie Décision du Président

Date de l'acte : 
Vendredi 2 mars 2018
Date de publication : 
Lundi 05 mars 2018
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 1er MARS 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 1 mars 2018
Date de publication : 
Lundi 05 mars 2018
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 9 FEVRIER 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2018
Date de publication : 
Mardi 13 février 2018
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 9 FEVRIER 2018 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2018
Date de publication : 
Mardi 13 février 2018
Consulter le document »

Décision N° 18-0294 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour de nouvelles prestations Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 29 janvier 2018
Date de publication : 
Mercredi 31 janvier 2018
Consulter le document »

Élection du Président du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection du 1er Vice-Président du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection du 2ème Vice-Président du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection du 3ème Vice-Président du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection du 4ème Vice-Président du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection d'un délégué au bureau du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection d'un délégué au bureau du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Constitution de la commission d'appel d'offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Décision N° 18-0200 fixant les tarifs d'analyses de sérologie, biologie moléculaire, d'hygiène alimentaire et les frais supplémentaires du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 8 janvier 2018
Date de publication : 
Lundi 15 janvier 2018
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 22 DECEMBRE 2017 (suite) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 décembre 2017
Date de publication : 
Mardi 26 décembre 2017
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 22 DECEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 décembre 2017
Date de publication : 
Mardi 26 décembre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 22 DECEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 décembre 2017
Date de publication : 
Mardi 26 décembre 2017
Consulter le document »

Marvejols - RD : 2 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 8 décembre 2017
Consulter le document »

Saint-Étienne-Vallée-Française - RD : 984 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2017
Consulter le document »

Saint-Étienne-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 24 NOVEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 24 novembre 2017
Date de publication : 
Mardi 28 novembre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 10 NOVEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 10 novembre 2017
Date de publication : 
Mardi 14 novembre 2017
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 23 OCTOBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2017
Date de publication : 
Mercredi 25 octobre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 23 OCTOBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2017
Date de publication : 
Mercredi 25 octobre 2017
Consulter le document »

Luc - RD : 906 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 19 octobre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 25 SEPTEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 25 septembre 2017
Date de publication : 
Mercredi 27 septembre 2017
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2016 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 6 septembre 2017
Date de publication : 
Mercredi 06 septembre 2017
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66