Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1815 résultats correspondent à votre recherche.

Élection du 2ème Vice-Président du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection du 3ème Vice-Président du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection du 4ème Vice-Président du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection d'un délégué au bureau du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Élection d'un délégué au bureau du Syndicat Mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Constitution de la commission d'appel d'offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2018
Date de publication : 
Vendredi 31 janvier 2020
Consulter le document »

Décision N° 18-0200 fixant les tarifs d'analyses de sérologie, biologie moléculaire, d'hygiène alimentaire et les frais supplémentaires du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 8 janvier 2018
Date de publication : 
Lundi 15 janvier 2018
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 22 DECEMBRE 2017 (suite) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 décembre 2017
Date de publication : 
Mardi 26 décembre 2017
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 22 DECEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 décembre 2017
Date de publication : 
Mardi 26 décembre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 22 DECEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 22 décembre 2017
Date de publication : 
Mardi 26 décembre 2017
Consulter le document »

Marvejols - RD : 2 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 8 décembre 2017
Consulter le document »

Saint-Étienne-Vallée-Française - RD : 984 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2017
Consulter le document »

Saint-Étienne-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 28 novembre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 24 NOVEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 24 novembre 2017
Date de publication : 
Mardi 28 novembre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 10 NOVEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 10 novembre 2017
Date de publication : 
Mardi 14 novembre 2017
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 23 OCTOBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2017
Date de publication : 
Mercredi 25 octobre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 23 OCTOBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 23 octobre 2017
Date de publication : 
Mercredi 25 octobre 2017
Consulter le document »

Luc - RD : 906 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 19 octobre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 25 SEPTEMBRE 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 25 septembre 2017
Date de publication : 
Mercredi 27 septembre 2017
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2016 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 6 septembre 2017
Date de publication : 
Mercredi 06 septembre 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 21 JUILLET 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 21 juillet 2017
Date de publication : 
Mardi 25 juillet 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-2326 fixant la répartition des frais du siège social de l'Association Le Clos du Nid pour chacun de ses établissements Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2017
Date de publication : 
Vendredi 04 août 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-2139 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé Sainte Angèle Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 juin 2017
Date de publication : 
Mercredi 05 juillet 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-2140 fixant le prix de journée du Foyer de vie Sainte Angèle Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 juin 2017
Date de publication : 
Mercredi 05 juillet 2017
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 23 JUIN 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 23 juin 2017
Date de publication : 
Mardi 27 juin 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 23 JUIN 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 23 juin 2017
Date de publication : 
Mardi 27 juin 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1624 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Du Guesclin Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017
Date de publication : 
Mercredi 07 juin 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1628 fixant la dotation globale 2017 du SAMSAH Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017
Date de publication : 
Mercredi 07 juin 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1625 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Arc en Ciel Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017
Date de publication : 
Mercredi 07 juin 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1621 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Saint Alban Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017
Date de publication : 
Mercredi 07 juin 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1629 fixant la dotation globale du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017
Date de publication : 
Mercredi 07 juin 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1627 fixant à compter du 1er juin 2017 le tarif de l'établissement expérimental PHV "Les Ecureuils" à Grandrieu Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017
Date de publication : 
Mercredi 07 juin 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 2017136-0002 portant prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique relative aux travaux d'aménagement de la RD 906 entre Pranlac et Lestévenès sur le territoire de la commune de Luc Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 16 mai 2017
Date de publication : 
Lundi 22 mai 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 15 MAI 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 15 mai 2017
Date de publication : 
Mercredi 17 mai 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1362 portant habilitation de représentation pour la durée de la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive dénommé "Rieutort-de-Randon (48) RD 806 déviation Baraque de Saltel" n°D117967 Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 avril 2017
Date de publication : 
Vendredi 21 avril 2017
Consulter le document »

Mende - RD : 25 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 avril 2017
Consulter le document »

Mende - RD : 25 & 23 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 avril 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 7 AVRIL 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 7 avril 2017
Date de publication : 
Mardi 11 avril 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1139 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - USLD Centre hospitalier de Florac Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 31 mars 2017
Date de publication : 
Mercredi 05 avril 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1147 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - USLD Centre hospitalier de Langogne Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 31 mars 2017
Date de publication : 
Mercredi 05 avril 2017
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 24 MARS 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 24 mars 2017
Date de publication : 
Mardi 28 mars 2017
Consulter le document »

Arrêté N° 17-1025 fixant la valeur nette moyenne 2017 du point GIR départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 mars 2017
Date de publication : 
Mercredi 26 avril 2017
Consulter le document »

Subventions versées aux associations - Année 2015 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Jeudi 23 février 2017
Date de publication : 
Jeudi 23 février 2017
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 3 FEVRIER 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 3 février 2017
Date de publication : 
Mardi 07 février 2017
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 3 FEVRIER 2017 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 3 février 2017
Date de publication : 
Mardi 07 février 2017
Consulter le document »

Commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) - Règlement intérieur Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 24 janvier 2017
Date de publication : 
Vendredi 03 février 2017
Consulter le document »

Décision N° 16-2791 fixant les tarifs d'analyses en sérologie, biologie moléculaire et cosmétologie du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 29 décembre 2016
Date de publication : 
Lundi 02 janvier 2017
Consulter le document »

Saint-Chély-d’Apcher - RD : 989 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 décembre 2016
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 16 DECEMBRE 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2016
Date de publication : 
Mardi 20 décembre 2016
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 16 DECEMBRE 2016 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2016
Date de publication : 
Mardi 20 décembre 2016
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66