Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté n° 14-0719 fixant le prix de journée du Lieu d'Accueil et de Vie "Prométhée" Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 avril 2014

Arrêté N°14-0650 modifiant l'arrêté n° 13-3064 du 09 décembre 2013 relatif à la fermeture provisoire du Lieu d'Accueil et de Vie "Le Salson", géré par l'association "Le Passage" Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014

ARRETE N° 14-0651 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ N° 01-2663 CONCERNANT LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL "LA COLAGNE" SISE A ROUTE DE SALASOUS – 48700 RIEUTORT DE RANDON Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014

Arrêté n° 14-0652 portant modification de l'arrêté n° 13-2833 du 21 novembre 2013 concernant la crèche de SAINT ALBAN SUR LIMAGOLE sise au Centre hospitalier François de Tosquelles – 48120 SAINT ALBAN SUR LIMAGNOLE Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014

La Canourgue - RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 7 mars 2014

Arrêté N°14-0460 désignant Monsieur Éric DEBENNE en qualité de représentant du Président du Conseil départemental dans le cadre de la procédure à effet d'obtenir en France dépôt de la marque « LOZÈRE INGÉNIERIE » Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 25 février 2014

La Canourgue - RD : 998 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 12 février 2014

Arrêté N° 14-0397 fixant la procédure de l'avis d'appel à projet pour la création d'un service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) autorisé expérimental polyvalent départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 février 2014

Arrêté N° 14-0364 portant lancement de l'appel à projet pour la création d'un service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) autorisé expérimental polyvalent départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2014

Arrêté N° 14-0365 fixant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d'appel à projet placée auprès de Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2014
Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2014

Arrêté N° 14-0226 fixant la dotation globale et le tarif horaire 2014 du service des Techniciennes d'Intervention Sociale et Familiale de l'Association Lozérienne d'Aide à Domicile Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 21 janvier 2014

Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif au schéma directeur de signalisation horizontale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 21 janvier 2014

Décision N° 14-0077 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour des prestations nouvelles Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 13 janvier 2014

Arrêté N° 2013364-0001 du 30 décembre 2013 portant déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement de la RD 806 entre Mende et Saint Chély d'Apcher - section 4 "franchissement de la Truyère" aux Laubies Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 30 décembre 2013
Date de l'acte : 
Vendredi 22 novembre 2013

Les Salces - RD : 52 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 septembre 2013

Le Malzieu-Forain - RD : 4 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 13 septembre 2013

Arrêté N° 13-1441 fixant le prix de vente du catalogue édité par les Archives départementales de la Lozère et réalisé dans le cadre de la présentation de l'exposition intitulée « Crayonner, esquisser, colorier... Les dessins dans les Archives ! » Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 juillet 2013

Nasbinals et Marchastel - RD : 900 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 juillet 2013

Arrêté N° 13-1336 portant délimitation du périmètre du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 juin 2013

Arrêté N° 13-1337 modifiant l'arrêté n° 08-1516 et portant sur la modification de la composition de la commission consultative du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 juin 2013

Subventions versées aux associations - Année 2012 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 15 mai 2013
Date de l'acte : 
Vendredi 25 janvier 2013
Date de l'acte : 
Vendredi 25 janvier 2013
Date de l'acte : 
Vendredi 25 janvier 2013
Date de l'acte : 
Vendredi 25 janvier 2013
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Vendredi 25 janvier 2013
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Vendredi 25 janvier 2013
Date de l'acte : 
Vendredi 25 janvier 2013
Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2012
Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2012
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Vendredi 21 décembre 2012
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Vendredi 21 décembre 2012
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Vendredi 21 décembre 2012
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Vendredi 21 décembre 2012
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Vendredi 21 décembre 2012
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Vendredi 21 décembre 2012
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Vendredi 21 décembre 2012
Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2012
Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2012

Arrêté N° 12-2580 portant modification de la capacité d'accueil du service d'A.E.M.O. à Mende de l'association " Comité de protection de l'enfance et de l'adolescence du Gard " Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 13 décembre 2012

Villefort - RD : 901 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 décembre 2012

Arrêté N° 12-2481 portant la capacité d'accueil à 30 places du lieu d'accueil et de vie à travers un réseau d'assistants familiaux sur le bassin de Langogne et Pradelles autorisé par l'arrêté n° 07-2305 Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 novembre 2012
Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2012
Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2012
Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2012
Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2012
Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2012
Date de l'acte : 
Vendredi 23 novembre 2012