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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Moissac-Vallée-Française - RD : 140 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014
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Prévenchères - RD : 151 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014
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Arrêté N° 14-1707 fixant le prix de journée du Foyer de vie Saint Alban sur Limagnole Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 30 juin 2014
Date de publication : 
Jeudi 03 juillet 2014
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Date de l'acte : 
Lundi 30 juin 2014
Date de publication : 
Jeudi 03 juillet 2014
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Hures-la-Parade - RD : 63 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 25 juin 2014
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Arrêté n° 14-1506 fixant le prix de journée du Lieu de vie et d'accueil " La Périgouse " de l'Association La Nisada Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 17 juin 2014
Date de publication : 
Mardi 17 juin 2014
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Moissac-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 juin 2014
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Saint-Germain-de-Calberte et Saint-Michel-de-Dèze - RD : 13 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 juin 2014
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Saint-Chély-d’Apcher - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Les Bessons et Rimeize - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Peyre-en-Aubrac - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Peyre-en-Aubrac - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Bourgs-sur-Colagne - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Banassac-Canilhac - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Subventions versées aux associations - Année 2013 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 6 mai 2014
Date de publication : 
Lundi 12 mai 2014
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Date de l'acte : 
Lundi 14 avril 2014
Date de publication : 
Jeudi 17 avril 2014
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Arrêté n° 14-0719 fixant le prix de journée du Lieu d'Accueil et de Vie "Prométhée" Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 avril 2014
Date de publication : 
Lundi 19 mai 2014
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Arrêté N°14-0650 modifiant l'arrêté n° 13-3064 du 09 décembre 2013 relatif à la fermeture provisoire du Lieu d'Accueil et de Vie "Le Salson", géré par l'association "Le Passage" Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014
Date de publication : 
Lundi 14 avril 2014
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ARRETE N° 14-0651 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ N° 01-2663 CONCERNANT LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL "LA COLAGNE" SISE A ROUTE DE SALASOUS – 48700 RIEUTORT DE RANDON Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014
Date de publication : 
Lundi 14 avril 2014
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Arrêté n° 14-0652 portant modification de l'arrêté n° 13-2833 du 21 novembre 2013 concernant la crèche de SAINT ALBAN SUR LIMAGOLE sise au Centre hospitalier François de Tosquelles – 48120 SAINT ALBAN SUR LIMAGNOLE Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014
Date de publication : 
Lundi 14 avril 2014
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La Canourgue - RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 7 mars 2014
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Arrêté N°14-0460 désignant Monsieur Éric DEBENNE en qualité de représentant du Président du Conseil départemental dans le cadre de la procédure à effet d'obtenir en France dépôt de la marque « LOZÈRE INGÉNIERIE » Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 25 février 2014
Date de publication : 
Lundi 03 mars 2014
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La Canourgue - RD : 998 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 12 février 2014
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Arrêté N° 14-0397 fixant la procédure de l'avis d'appel à projet pour la création d'un service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) autorisé expérimental polyvalent départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 février 2014
Date de publication : 
Mardi 11 février 2014
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Arrêté N° 14-0364 portant lancement de l'appel à projet pour la création d'un service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) autorisé expérimental polyvalent départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2014
Date de publication : 
Vendredi 07 février 2014
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Arrêté N° 14-0365 fixant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d'appel à projet placée auprès de Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2014
Date de publication : 
Vendredi 07 février 2014
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Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2014
Date de publication : 
Mardi 04 février 2014
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Arrêté N° 14-0226 fixant la dotation globale et le tarif horaire 2014 du service des Techniciennes d'Intervention Sociale et Familiale de l'Association Lozérienne d'Aide à Domicile Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 21 janvier 2014
Date de publication : 
Mardi 28 janvier 2014
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Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif au schéma directeur de signalisation horizontale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 21 janvier 2014
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Décision N° 14-0077 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour des prestations nouvelles Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 13 janvier 2014
Date de publication : 
Mercredi 15 janvier 2014
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Arrêté N° 2013364-0001 du 30 décembre 2013 portant déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement de la RD 806 entre Mende et Saint Chély d'Apcher - section 4 "franchissement de la Truyère" aux Laubies Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 30 décembre 2013
Date de publication : 
Lundi 13 janvier 2014
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Date de l'acte : 
Vendredi 22 novembre 2013
Date de publication : 
Mardi 26 novembre 2013
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Les Salces - RD : 52 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 septembre 2013
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Le Malzieu-Forain - RD : 4 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 13 septembre 2013
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Arrêté N° 13-1441 fixant le prix de vente du catalogue édité par les Archives départementales de la Lozère et réalisé dans le cadre de la présentation de l'exposition intitulée « Crayonner, esquisser, colorier... Les dessins dans les Archives ! » Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 juillet 2013
Date de publication : 
Vendredi 05 juillet 2013
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Nasbinals et Marchastel - RD : 900 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 juillet 2013
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Arrêté N° 13-1336 portant délimitation du périmètre du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 juin 2013
Date de publication : 
Vendredi 05 juillet 2013
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Arrêté N° 13-1337 modifiant l'arrêté n° 08-1516 et portant sur la modification de la composition de la commission consultative du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 juin 2013
Date de publication : 
Vendredi 05 juillet 2013
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Subventions versées aux associations - Année 2012 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mercredi 15 mai 2013
Date de publication : 
Mercredi 15 mai 2013
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Date de l'acte : 
Vendredi 25 janvier 2013
Date de publication : 
Mardi 29 janvier 2013
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Date de l'acte : 
Vendredi 25 janvier 2013
Date de publication : 
Mardi 29 janvier 2013
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Vendredi 25 janvier 2013
Date de publication : 
Mardi 29 janvier 2013
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Vendredi 25 janvier 2013
Date de publication : 
Mardi 29 janvier 2013
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Date de l'acte : 
Vendredi 25 janvier 2013
Date de publication : 
Mardi 29 janvier 2013
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Vendredi 25 janvier 2013
Date de publication : 
Mardi 29 janvier 2013
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Vendredi 25 janvier 2013
Date de publication : 
Mardi 29 janvier 2013
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Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2012
Date de publication : 
Lundi 07 janvier 2013
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Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2012
Date de publication : 
Lundi 07 janvier 2013
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Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2012
Date de publication : 
Lundi 07 janvier 2013
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Date de l'acte : 
Vendredi 21 décembre 2012
Date de publication : 
Lundi 07 janvier 2013
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