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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 16 décembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Massegros Causses Gorges - RD : 46 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 décembre 2011
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Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 18 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 18 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 18 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 18 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Arrêté N° 11-2427 désignant le représentant du Président du Conseil départemental dans le cadre de la procédure à effet d'obtenir en France dépôt de la marque « LOZÈRE ÉNERGIE » Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 16 novembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 17 octobre 2011
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Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Lundi 17 octobre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 26 septembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 26 septembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 26 septembre 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 22 juillet 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 22 juillet 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 22 juillet 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Lundi 27 juin 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Châteauneuf-de-Randon - RD : 3 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011
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Châteauneuf-de-Randon - RD : 103 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011
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Châteauneuf-de-Randon - RD : 301 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011
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Châteauneuf-de-Randon - RD : 985 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 1 juin 2011
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Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Date de l'acte : 
Vendredi 27 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 27 mai 2011
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Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 27 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Vendredi 27 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Arrêté N° 2011-143-0009 portant approbation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) de la Lozère intégrant le plan départemental d’Accueil, d'Hébergement et d'Insertion des personnes sans domicile Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 23 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Subventions versées aux associations - Année 2010 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Lundi 9 mai 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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Arrêté N° 11-0881 portant création d'une commission consultative d'analyse des offres des marchés à procédure adaptée Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 8 avril 2011
Date de publication : 
Jeudi 12 avril 2012
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