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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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PROCES VERBAL DU 16 DECEMBRE 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 22 mars 2023
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Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 986 & 31 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 décembre 2022
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Désignation de représentants de la Présidente du Conseil départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 7 décembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 07 décembre 2022
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Désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 7 décembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 07 décembre 2022
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Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 15/09/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Décision Modificative n°2 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Débat sur les orientations budgétaires du budget 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Actualisation convention financière annexe 3 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Avenant à la convention modificative de financement du projet de création d'un réseau très haut débit (THO) dans le département de la Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Décision Modificative 2 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 6 décembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Décision N° 22-2530 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Besnoitiose par test ELISA, en individuel, suite à mélange positif pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 5 décembre 2022
Date de publication : 
Mardi 06 décembre 2022
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Décision N° 22-2531 fixant les tarifs pour les nouvelles prestations du secteur Hygiène Alimentaire suite à la mise en place d'un nouveau module informatique par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 5 décembre 2022
Date de publication : 
Mardi 06 décembre 2022
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COMMISSION PERMANENTE DU 25 NOVEMBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 28 novembre 2022
Date de publication : 
Lundi 28 novembre 2022
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Décision N° 22-2484 fixant la tarification pour 2023 d'un ensemble de paramètres du secteur eaux/environnement, pour les eaux de rivières, eaux résiduaires et pour la recherche des cyanobactéries, pour des prestations réalisées par le LDA Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 28 novembre 2022
Date de publication : 
Mardi 06 décembre 2022
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Désignation d'un représentant Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 novembre 2022
Date de publication : 
Jeudi 24 novembre 2022
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Délégations de signature de l'administration Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 23 novembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 23 novembre 2022
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Arrêté N°22-2306 fixant les tarifs de restauration scolaire dans les collèges publics pour l'année 2023 Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 novembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 23 novembre 2022
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Le Malzieu-Ville - RD : 47 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 novembre 2022
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Saint-Léger-du-Malzieu - RD : 47 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 novembre 2022
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Paulhac-en-Margeride - RD : 23 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 octobre 2022
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Barre-des-Cévennes - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 octobre 2022
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Nomination d'un représentant de la Présidente Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022
Date de publication : 
Mardi 25 octobre 2022
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CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 24 OCTOBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022
Date de publication : 
Mardi 25 octobre 2022
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COMMISSION PERMANENTE DU 24 OCTOBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022
Date de publication : 
Mardi 25 octobre 2022
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PROCES_VERBAL_DEBATS du 27 juin 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022
Date de publication : 
Mardi 25 octobre 2022
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Délégation de signature intérim DGSD Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 octobre 2022
Date de publication : 
Vendredi 21 octobre 2022
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Les Monts-Verts - RD : 64 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 octobre 2022
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COMMISSION PERMANENTE DU 26 SEPTEMBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 26 septembre 2022
Date de publication : 
Mercredi 28 septembre 2022
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Naussac-Fontanes - RD : 126 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 septembre 2022
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Naussac-Fontanes - RD : 26 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 septembre 2022
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Approbation des compte-rendus des Comités Syndicaux du 25/01/2022 et du 28/01/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
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Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
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Election d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
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Etat d'avancement du déploiement du réseau FTTx par le délégataire Alliance THD Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
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Saisie de l'ARCEP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
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Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 07 octobre 2022
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Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 985 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
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Approbation des compte-rendus des Comités Syndicaux du 25/01/2022 et du 28/01/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Décision Modificative 1 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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État d'avancement du déploiement du réseau FTTx par le délégataire Alliance THO Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Saisie de l’ARCEP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
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Mas-Saint-Chély - RD : 986 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 13 septembre 2022
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Mas-Saint-Chély - RD : 16 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 13 septembre 2022
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RD : 259 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
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RD : 59 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
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RD : 259 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
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RD : 35 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
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RD : 998 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022
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