Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Élection de la Commission d'Appels d'Offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Élection de la Commission Consultative de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Constitution de la Commission de Délégation de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Décision Modificative n°1 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Mise en non-valeur Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Débat sur les orientations budgétaires du budget 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Actualisation de l'annexe 3 de l'avenant N°2 à la convention de groupement d'autorités concédantes signée le 22 juillet 2016 entre le Conseil département de la Lozère, le syndicat mixte Lot Numérique et le SIEDA Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif au tonnage en période hivernale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 24 novembre 2020

Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif au tonnage et au gabarit Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 novembre 2020

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 9 NOVEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 9 novembre 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 9 NOVEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 9 novembre 2020

Mont Lozère et Goulet - RD : 20 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 30 octobre 2020

Arrêté N° 20-2881 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 octobre 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 16 OCTOBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 octobre 2020

RD : 1 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 1 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 1 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 1 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 1 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 1 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 1 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 1 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 2 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 3 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 4 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 4 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 4 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

RD : 4 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020