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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Élection d'un délégué représentant d'une commune au bureau du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Constitution de la Commission de Délégation de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Arrêté N° 21-2329 désignant P. BREMOND représentante de la Pte du Conseil dptal (CD) pour siéger au sein du CD de prévention de la délinquance et de la radicalisation et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 30 septembre 2021
Date de publication : 
Jeudi 30 septembre 2021
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Saint-Étienne-du-Valdonnez - RD : 25 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 30 septembre 2021
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 27 SEPTEMBRE 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 septembre 2021
Date de publication : 
Mercredi 29 septembre 2021
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COMMISSION PERMANENTE DU 27 SEPTEMBRE 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 septembre 2021
Date de publication : 
Mercredi 29 septembre 2021
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Arzenc-de-Randon - RD : 3 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021
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Moissac-Vallée-Française - RD : 9 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021
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Saint-Bonnet-Laval - RD : 45 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021
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Villefort - RD : 51 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021
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Saint-Germain-du-Teil - RD : 52 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021
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Les Salces - RD : 56 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021
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Pelouse - RD : 74 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021
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Les Monts-Verts - RD : 70 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021
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Albaret-Sainte-Marie - RD : 70 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021
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Arrêté N° 21-2085 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 août 2021
Date de publication : 
Mercredi 01 septembre 2021
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Nasbinals - RD : 12 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 août 2021
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 20 JUILLET 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 20 juillet 2021
Date de publication : 
Jeudi 22 juillet 2021
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COMMISSION PERMANENTE DU 20 JUILLET 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 20 juillet 2021
Date de publication : 
Jeudi 22 juillet 2021
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Arrêté N° 21-1909 désignant Monsieur Denis BERTRAND représentant de la Présidente du Conseil départemental en qualité de Président de la commission d'appel d'offres lorsque la Présidente est absente ou empêchée Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 16 juillet 2021
Date de publication : 
Lundi 26 juillet 2021
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Arrêté N° 21-1910 désignant Monsieur Denis BERTRAND représentant de la Présidente du Conseil départemental en qualité de Président la commission consultative des services publics locaux et de la commission de délégation d'un service public local Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 16 juillet 2021
Date de publication : 
Lundi 26 juillet 2021
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Arrêté N° 21-1911 autorisant Monsieur Denis BERTRAND à mener les négociations et à signer les actes inhérents à la procédure de délégation de service public pour la gestion des stations de ski du Mont Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 16 juillet 2021
Date de publication : 
Lundi 26 juillet 2021
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Arrêté N° 21-1914 accordant délégation de signature pour les actes relevant de la direction générale des services pour la période du 26 juillet 2021 au 20 août 2021 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 16 juillet 2021
Date de publication : 
Lundi 26 juillet 2021
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Arrêté N° 21-1886 accordant délégation de signature à Monsieur Laurent SUAU 1er Vice-Président du Conseil départemental Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 9 juillet 2021
Date de publication : 
Vendredi 09 juillet 2021
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Arrêté n° 2021-001 du 1er juillet 2021 portant nomination des membres de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées pour le Département de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021
Date de publication : 
Vendredi 09 juillet 2021
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 1 JUILLET 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021
Date de publication : 
Lundi 05 juillet 2021
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RD : 5 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021
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RD : 5 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021
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Rousses - RD : 119 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 17 juin 2021
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Rousses - RD : 119 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 17 juin 2021
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Arrêté N°21-1636 désignant Madame Sophie MALIGE représentante de la Présidente du Conseil départemental en qualité de Présidente de la commission d'appel d'offres le 14 juin 2021 Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 juin 2021
Date de publication : 
Mardi 15 juin 2021
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Massegros Causses Gorges, La Malène, Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 907b - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 8 juin 2021
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Approbation des comptes rendus des Comités Syndicaux du 25/11/2020 et du 02/03/2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Décision Modificative n°1 – 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Décision modificative 1 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Avenant n°1 à la convention de délégation de service public relative à la conception, l'établissement et l'exploitation, la commercialisation et le financement d'un réseau Très Haut Débit de type FTTX Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au Comité Stratégique du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission de délégation service public du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 17 MAI 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 mai 2021
Date de publication : 
Mercredi 19 mai 2021
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COMMISSION PERMANENTE DU 17 MAI 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 mai 2021
Date de publication : 
Mercredi 19 mai 2021
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Arrêté N°21- 1378 autorisant Madame Sophie MALIGE à mener les négociations et à signer les actes inhérents à la procédure de délégation de service public pour la gestion des stations de ski du Mont Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 10 mai 2021
Date de publication : 
Lundi 10 mai 2021
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COMMISSION PERMANENTE DU 16 AVRIL 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 avril 2021
Date de publication : 
Mardi 20 avril 2021
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 15 MARS 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 15 mars 2021
Date de publication : 
Mercredi 17 mars 2021
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COMMISSION PERMANENTE DU 15 MARS 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 15 mars 2021
Date de publication : 
Mercredi 17 mars 2021
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Arrêté DDDCSPP-PSP-2021-070-001 du 11 mars 2021 portant prorogation du 6ème plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 mars 2021
Date de publication : 
Vendredi 12 mars 2021
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Arrêté préfectoral N° PREF-DDCSPP-PSP-2021-068-001 en date du 9 mars 2021 portant composition de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives de la Lozère (CCAPEX) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mars 2021
Date de publication : 
Mercredi 10 mars 2021
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Compte administratif Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Budget primitif Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Vote du Budget Primitif 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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Constitution de la commission de délégation de service public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
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