Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté de désignation de Denis BERTRAND représentant de la Présidente du Conseil départemental Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 14 juin 2024

Peyre en Aubrac - RD : 10 & 50 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 juin 2024

Peyre en Aubrac - RD : 10 & 53 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 juin 2024

Antrenas - RD : 900 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 juin 2024

Arrêté de désignation de M; ANDRE représentant de la Présidente du Conseil départemental Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 6 juin 2024

Peyre en Aubrac - RD : 10 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 4 juin 2024

DELEGATIONS DE SIGNATURE DE L'ADMINISTRATION Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 31 mai 2024

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 13 MAI 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 21 mai 2024

Délégations de signature de l'admnistration Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 30 avril 2024

Saint Alban sur Limagnole - RD : 4 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 30 avril 2024

Saint Alban sur Limagnole - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 30 avril 2024

Saint Alban sur Limagnole - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 30 avril 2024

DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 5 AVRIL 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 9 avril 2024

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 5 AVRIL 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 9 avril 2024

Proces-verbal des débats du 18 décembre 2023 Procès-verbal des débats

Selon les nouvelles dispositions de l’article L3121-13 du C.G.C.T :« Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.

Date de l'acte : 
Mardi 9 avril 2024

Délégation de signature pour l'intérim du DGS Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 8 avril 2024

Cubières - RD : 20 - Arrêté relatif à la création d'une voie verte Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 8 avril 2024

Arrêté n° 24-1154 - Interdiction totale à la circulation sur le délaissé de la RD 4 - Pont de la Gardelle - Commune du Malzieu-Forain Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 29 mars 2024

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 25 mars 2024

Gorges du Tarn Causses (Quézac) - RD : 907 bis - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024

Gorges du Tarn Causses (Sainte Enimie) - RD : 907 bis - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024

Saint André de Lancize - RD : 984 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024

Grandrieu - RD : 985 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024

Arrêtés de délégation de signature, de fonction et de déport des élus départementaux Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 13 mars 2024

Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la CCAPEX Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 mars 2024

Allenc - RD : 27 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 7 mars 2024

Chadenet - RD : 27 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024

Marvejols et Montrodat - RD : 1 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024

Les Vignes - RD : 16 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024

Banassac-Canilhac - RD : 988 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 4 mars 2024

Chadenet - RD : 27 & 74 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 27 février 2024

Arrêté n°24_0149 fixant le pris de vente de boissons lors des salons et manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 23 février 2024

Saint Denis en Margeride - RD : 58 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024

Saint Denis en Margeride - RD : 5 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024

Délégation de signature DGSD du 12 février au 16 février 2024 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 12 février 2024

Vote Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024

Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024

Présentation synthétique du Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024

Passation d'une convention entre la Préfecture de la Lozère et Syndicat Mixte Lozère Numérique pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'État Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024

Arrêté N° 01-2024 accordant délégation de signature à Madame Florence PETIT Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 2 FEVRIER 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024

Approbation du compte rendu du Comité syndical du 6 novembre 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024

Approbation du Compte Administratif 2023 et du Compte de Gestion 2023 et affectation des résultats 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024

Présentation synthétique du Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024

Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024

Restes à Réaliser 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024

Débat sur les orientations budgétaires du budget 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024

Rapport Débat sur les orientations budgétaires du budget 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024