Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 923 résultats correspondent à votre recherche.

Mise en place de la commission consultative des services publics locaux Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 13 janvier 2022

Adoption du compte rendu du Comité syndical du 9 décembre 2021 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 13 janvier 2022

Délégation à donner à Denis BERTRAND, Président du Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75 pour les marchés passés selon une procédure adaptée (marchés sans formalités préalables) Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 13 janvier 2022

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 17 DECEMBRE 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 17 décembre 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 17 DECEMBRE 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 17 décembre 2021

Élection du président du Syndicat mixte Autoroute Numérique A75 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 9 décembre 2021

Arrêté N°21-2678 définissant les affaires pour lesquelles les vice-présidents du Conseil départemental s'engagent à s'abstenir en vertu de la loi n°2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 6 décembre 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 29 NOVEMBRE 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 29 novembre 2021

Arrêté N°21-2594 portant désignation de délégataires de la Pte du Conseil dptal sur les dossiers où le chef de l'exécutif dptal décide de s'abstenir d'exercer ses compétences en vertu de la loi n°2013-907 relative à la transparence de la vie publique Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 24 novembre 2021

Élection de la Commission d'Appels d'Offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2021

Approbation des comptes rendus des Comités Syndicaux du 18 mai 2021 et du 5 octobre 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2021

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au Comité Stratégique du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2021

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission de délégation service public du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2021

Actualisation de l'annexe 3 de l'avenant N°2 à la convention de groupement d'autorités concédantes signée le 22 juillet 2016 entre le Conseil département de la Lozère, le syndicat mixte Lot Numérique et le SIEDA Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2021

Débat sur les orientations budgétaires du budget 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2021

Délégation de pouvoir à Monsieur le Président Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2021

Election de la Commission Consultative de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2021

Constitution de la commission de délégation de service public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Lundi 15 novembre 2021

Arrêté N° 21-2456 désignant des représentants de la Présidente du Conseil départemental pour siéger au sein du comité local de sécurité et de prévention de la délinquance Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 2 novembre 2021

Arrêté N° 21-2439 désignant Dominique DELMAS représentante de la Présidente du Conseil départemental pour siéger au sein du comité local d’aide aux victimes Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 26 octobre 2021

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 25 OCTOBRE 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 25 octobre 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 25 OCTOBRE 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 25 octobre 2021

Élection d'un délégué représentant d'une commune au bureau du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021

Élection d'un délégué représentant du Département au bureau du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021

Élection du Président du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021

Élection du 1er vice-président du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021

Élection du 2ème vice-président du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021

Élection du 3ème vice-président du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021

Élection du 4ème vice-président du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021

Constitution de la Commission de Délégation de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 5 octobre 2021

Arrêté N° 21-2330 Mise en conformité des régimes de priorité ponctuelle sur la RD 25 aux carrefours avec les voies communales situées hors agglomération de Saint Etienne du Valdonnez Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 30 septembre 2021

Arrêté N° 21-2329 désignant P. BREMOND représentante de la Pte du Conseil dptal (CD) pour siéger au sein du CD de prévention de la délinquance et de la radicalisation et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 30 septembre 2021

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 27 SEPTEMBRE 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 septembre 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 27 SEPTEMBRE 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 27 septembre 2021

Moissac Vallée Française - RD 9 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Arzenc de Randon - RD 3 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Lanuéjols - RD 41 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Villefort - RD 51 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Saint Bonnet de Laval - RD 45 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Saint Germain du Teil - RD 52 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Les Salces - RD 56 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Pelouse - RD 74 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Les Monts Verts - RD 70 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Albaret Sainte Marie - RD 70 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 24 septembre 2021

Nasbinals - RD 12 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 août 2021

Arrêté N° 21-2085 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 août 2021

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 20 JUILLET 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 20 juillet 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 20 JUILLET 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 20 juillet 2021

Arrêté N° 21-1910 désignant Monsieur Denis BERTRAND représentant de la Présidente du Conseil départemental en qualité de Président la commission consultative des services publics locaux et de la commission de délégation d'un service public local Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 16 juillet 2021

Arrêté N° 21-1911 autorisant Monsieur Denis BERTRAND à mener les négociations et à signer les actes inhérents à la procédure de délégation de service public pour la gestion des stations de ski du Mont Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 16 juillet 2021